Nombre de salarié de CONSEIL GENERAL
Nombre de salarié dans l'entreprise CONSEIL GENERAL situé à QUIMPERLE (29300), 12 RUE MOELAN.
Numéro de téléphone :
: Definition de - cnrtl.fr
18 mai 2024
En savoir plus. Pour la securite des eleves, le ramassage scolaire sera suspendu demain, 24 janvier, toute la journee dans le Val d’Oise, par arrete prefectoral. Le statut social du chef d’entreprise. Les chefs d’entreprise beneficient, en fonction de la forme juridique de la societe et de leur pourcentage de detention dans cette derniere, d’un statut social qui est celui de dirigeant assimile ou de TNS (travailleur non ). Tout travailleur relevant du code du travail, sans aucune distinction de race, de nationalite, de sexe et residant au Congo, peut pretendre aux prestations familiales et de maternite. EXPERT-COMPTABLE. 2016/2018 Michel BOHDANOWICZ redevient Vice-President du Regional de l’Ordre des Experts Comptables de Paris-Ile de France en charge du Secteur Confraternite & Relations confreres
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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cnrtl.fr
KIT POUR AGIR CONTRE LE SEXISME - travail-emploi.gouv.fr
18 mai 2024
KIT POUR AGIR CONTRE LE SEXISME 7 Trois outils pour le monde du travail w Faire des « blagues sexistes » de maniere repeter a une collegue.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/kit-sexisme.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
La suite sur le site :
gouv.fr/IMG/pdf/kit-sexisme.pdf
CAPSSA
18 mai 2024
La CAPSSA est l’institution de prevoyance creee en 1994 pour gerer le nouveau regime de prevoyance (deces et invalidite) mis en place par un accord collectif du 24 Decembre 1993.
À suivre sur http://www.capssa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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capssa.fr
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
18 mai 2024
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder directement aux definitions.
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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efl.fr/lexiques/droit-social.html
Les differentes primes salariales | Assistant-juridique.fr
18 mai 2024
Il existe un tres grand nombre de primes et de gratifications : primes d'anciennete, exceptionnelles, de bilan, de rendement, d'insalubrite, d'assiduite, de 13eme mois...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/primes_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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assistant-juridique.fr
RSA - Epargne salariale et actionnariat ...
18 mai 2024
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Actionnariat - Bons de souscription de parts de createur d'entreprise (BSPCE) 1. Les bons de souscription de parts de createur d'entreprise (BSPCE) prevus a l'article 163 bis G du code des impots (CGI) conferent a leurs beneficiaires le droit de souscrire des titres ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1260-PGP
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2024
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impots.gouv.fr
protege — Wikipedia
18 mai 2024
En France, les s proteges beneficient d'une protection particuliere contre le licenciement. Il s'agit principalement de s exercant des fonctions representatives.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
Departemental de Saone et Loire Macon (adresse ...
18 mai 2024
Departemental de Saone et Loire a Macon s departementaux, s regionaux : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/00963668
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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Directeur — Wikipedia
18 mai 2024
Un directeur (DG), chef de la direction ou administrateur delegue (en Belgique, en Suisse et en Italie), est le qui occupe le rang le plus eleve dans la direction d'une organisation, que ce soit une entreprise, un organisme a but non lucratif ou une entite publique ou parapublique.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chief_executive_officer
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Chief_executive_officer
Adoption | Haut-Rhin.fr, departemental du Haut-Rhin
18 mai 2024
Le departemental du Haut-Rhin, en lien avec l’Universite de Haute Alsace et l’Institut Superieur Social de Mulhouse conduit depuis septembre 2015 une etude portant sur le devenir des personnes ayant beneficie d’une mesure de placement dans le cadre de la protection de l’enfance.
À suivre sur https://www.haut-rhin.fr/content/adoption
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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haut-rhin.fr/content/adoption
Arret n° 2484 du 22 novembre 2017 (13-19.855) - Cour de ...
18 mai 2024
Resume : Saisie par la Cour de cassation d’une question prejudicielle, la Cour de justice de l’Union europeenne, par arret du 14 mars 2017 (CJUE, arret du 14 mars 2017, X... et ADDH, C-188/15), a dit pour droit : « L’article 4, paragraphe 1, de la directive 2000/78/CE du , du 27 novembre 2000, portant creation d’un cadre ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_sociale_576/2484_22_38073.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_sociale_576/2484_22_38073.html
ARTEMIS - Artemis , Courtage & Audit en ASSURANCE
18 mai 2024
Nous avons fait le choix d'etre courtier en assurance pour vous offrir un large eventail de compagnies. Seuls vos besoins guide notre choix et non notre dependance a une enseigne.
À suivre sur http://www.artemisassurance.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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artemisassurance.fr
Travail sur ecran. Prevention des risques - Risques - INRS
18 mai 2024
Pour la prevention de la fatigue visuelle, il convient d'agir notamment sur l'organisation du travail, l'affichage a l’ecran et l'implantation des postes.
À suivre sur http://www.inrs.fr/risques/travail-ecran/prevention-risques.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
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inrs.fr
Formulaire – Cerfa n°10544*02
18 mai 2024
3/4 Exemplaire destine au DECLARATION D'UNE ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE (les 3 premiers exemplaires sont a adresser au dans les 8 …
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_10544.do
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_10544.do