Nombre de salarié de LOCAUX ASSOCIATIFS

Nombre de salarié dans l'entreprise LOCAUX ASSOCIATIFS situé à ESQUIBIEN (29770), RUE LAENNEC.

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Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...

05 juin 2025

Un contrat aide est un contrat de travail derogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur beneficie d'aides, qui peuvent prendre la forme de subventions a l ... Associations mode d'emploi , le mensuel de reference des professionnels et benevoles . Chaque mois tout ce dont dont vous avez besoin pour bien gerer ... La responsabilite civile de votre association. Il est possible de souscrire, apres accord sur dossier : Une RC (responsabilite civile-association) incluant la ... Action des -e-s du Secteur Associatif Parce que meme militant-e-s, meme engage-e-s, nous avons le droit de defendre nos droits ! La mallette associative - Guide pratique a l'usage des collectivites et responsables > Partie 9 Sources et ressources > III • Modeles et formulaires

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-370-1/l14-370-111.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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senat.fr

2

Le pret d'un local par une mairie a une association est ...

05 juin 2025

Le pret d'un local par une mairie a une association est-il assimilable a une subvention ? Les communes peuvent mettre des equipements communaux a la disposition ...

À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1480

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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loi1901.com

3

SRI Sport Consultant – Formation, Conseil et ...

05 juin 2025

NOS QUALIFICATIONS. Sebastien RIMETZ - Consultant & Formateur. Gerant SRI Sport Consultant. Experiences. Gerant SRI Sport Consultant (Conseil et formations)

À suivre sur http://www.sport-consultant.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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4

Controler la mise a disposition de aux ...

05 juin 2025

Oui, il y a des avantages en nature qui sont offerts par les collectivites territoriales a certaines (et nombreuses) associations. Ces avantages sont constitues

À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1279

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

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5

N° 4030 - Rapport d'enquete de M. Jean-Pierre Gorges …

05 juin 2025

La commission d’enquete sur les produits financiers a risque souscrits par les acteurs publics est composee de : MM. Claude Bartolone, president ; Jean ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r4030.asp

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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6

Accueil - Esprit Musique

05 juin 2025

Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.

À suivre sur http://www.espritmusique.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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espritmusique.fr

7

Un pompier demontre que l'incendie ne pouvait etre ...

05 juin 2025

Un pompier demontre que l'incendie ne pouvait etre eteint avec les moyens

À suivre sur http://www.zinfos974.com/Un-pompier-demontre-que-l-incendie-ne-pouvait-etre-eteint-avec-les-moyens-_a33839.html

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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zinfos974.com

8

Juridique, droit et fiscalite

05 juin 2025

Voici les taux d’impots sur le foncier bati en fonction du departement. A noter que dans le cadre de la suppression de la taxe professionnelle, la taxe ...

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

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juridique-et-droit.com

9

Immigration - la gestion des centres de retention ...

05 juin 2025

Immigration - la gestion des centres de retention administrative peut encore etre amelioree : Immigration - la gestion des centres de retention administrative ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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senat.fr

10

N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...

05 juin 2025

Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

11

les differents types de SIAE - Actualites IAE a la une

05 juin 2025

Les differents types de SIAE Voici les structures que l'on regroupe sous le terme de "Structures d'Insertion par l'Activite Economique" (SIAE).

À suivre sur http://www.iris.asso.fr/index.php/iae/differents-types-de-siae

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

La suite sur le site :

iris.asso.fr

12

OMS - Office Municipal des Sports de la Chapelle sur Erdre

05 juin 2025

Les membres du Bureau de la GENETIQUE CHAPELAINE (association pour le Telethon de la Chapelle sur Erdre) vous invitent a une reunion d'information :

À suivre sur http://www.oms-chapelle-sur-erdre.org/

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

La suite sur le site :

oms-chapelle-sur-erdre.org

13

Delation publique, delation privee- la chasse aux sans ...

05 juin 2025

Delation publique ,delation privee : la chasse aux sans-papiers. Depuis les lois Perben, les indicateurs de police sont legalement remuneres.

À suivre sur http://www.antidelation.lautre.net/Delation-publique-delation-privee

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

antidelation.lautre.net

14

Collectif des Associations Citoyennes Non a la remise en ...

05 juin 2025

Collectif des Associations Citoyennes Non a la remise en cause des libertes associatives !

À suivre sur http://www.associations-citoyennes.net/

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

La suite sur le site :

associations-citoyennes.net

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