Nombre de salarié de AUTREPART
Nombre de salarié dans l'entreprise AUTREPART situé à MORLAIX (29600), 10 GRAND'RUE.
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Emploi d'un a domicile. - Impot sur le revenu
14 juin 2025
Charges sociales : combien coute un ? Les professionnels Hoteliers Restaurateurs Traiteurs que nous rencontrons au quotidien n’on pas toujours les chiffres ... RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... Bonjour Medhi. Votre mere pourra demander l’an prochain, apres cinq ans de sejour, une carte VPF pour enfant scolarise depuis plus de trois ans. mai si vous ... Le peut invoquer des raisons de sante. Un constat d'aptitude dresse par le medecin du travail peut justifier le refus du d'executer certains ... Licenciement nul, abusif ou irregulier . En cas de licenciement : nul (ou annule) sans cause reelle et serieuse (ou abusif, ou injustifie) irregulier (simple ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/reductions-et-credits-d-impots/658-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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La situation du entre la fin de l’arret de travail ...
14 juin 2025
Article avocat Inaptitude au travail : que se passe-t-il ? Constat, reclassement, licenciement… La situation du entre la fin de l’arret de travail et la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/inaptitude-constat/Id/262924
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Entretien prealable: regles d'assistance et ...
14 juin 2025
Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ?
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Circulaire CNAV n°2016-47 du 14/11/2016
14 juin 2025
Assures ayant apporte sous certaines conditions une aide a leur enfant handicape Cnav – Circulaire P. 3 / 9 L’article L. 351-8 du code de la securite ...
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Documents/circulaire_cnav_2016_47_14112016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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legislation.cnav.fr
rupture contrat assistante maternelle avant le debut ...
14 juin 2025
Bonjour, j ai signe un contrat avec une assistante maternelle le 22 mai 2013 avec une date d Embauche au 26 aout mais je viens d obtenir une place en creche. je veux ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/remunerer-/conseil-juridique/rupture-contrat-assistante-maternelle-avant-le-debut/id/152271
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Accueil Entreprises :: Conges Intemperies BTP Grand Est
14 juin 2025
Vous exercez une activite de batiment : votre caisse Conges-Intemperies BTP fait partie de votre environnement professionnel et nous sommes heureux de vous y ...
À suivre sur http://www.cibtp-grandest.fr/accueil-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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cibtp-grandest.fr
texte - legislation.cnav.fr
14 juin 2025
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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legislation.cnav.fr
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
14 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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glose.org
Harcelement moral : la protection renforcee du en ...
14 juin 2025
9% de s francais declarent avoir ete victime d’intimidation ou de harcelement moral placant la France au premier rang des s des 27 pays de l ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/cour-cassation-renforce-protection,20564.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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village-justice.com
Texte adopte n° 265 - Projet de loi, adopte, par l ...
14 juin 2025
texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0265.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Les conges lies a la situation familiale - Vos droits de ...
14 juin 2025
Une e beneficiant d’un contrat de travail a duree determinee ne voit pas son contrat suspendu par sa grossesse. Le CDD prend fin a la date ...
À suivre sur https://www.csl.lu/fr/vos-droits-de-/droit-du-travail/les-conges/les-conges-lies-a-la-situation-familiale
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
csl.lu/fr/vos-droits-de-salarie/droit-du-travail/les-conges/les-conges-lies-a-la-situation-familiale
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
14 juin 2025
III.1 Categories visees. Au sein des entreprises relevant du champ d'application territorial et professionnel des regimes AGIRC et ARRCO, sont visees ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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agirc-arrco.eu
Handiplanet
14 juin 2025
Handiplanet - 17, rue de l’egalite - 92290 Chatenay Malabry - FRANCE : +33 1 46 29 59 00 - contactA null handiplanet-echanges.info. Handiplanet : un programme de ...
À suivre sur http://www.handiplanet-echanges.info/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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handiplanet-echanges.info
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie ...
14 juin 2025
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie qu'en etant simple " Par Collectif d'auto-entrepreneurs
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/des-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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latribune.fr
Prof independant en CESU, entrepreneur individuel ...
14 juin 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-maths-78.fr