Nombre de salarié de LA BASSE COUR TOUJOURS

Nombre de salarié dans l'entreprise LA BASSE COUR TOUJOURS situé à PLOURIN (29830), LOCQUILLOC.

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de cassation, civile, Chambre sociale, 7 janvier 2015 ...

15 mai 2025

L'actualite du droit des nouvelles technologies ... de cassation Chambre sociale Arret 10 juillet 2013 Mme X. / Vacances Carrefour Constitue une remuneration au sens du present chapitre, le saire ou traitement ordinaire de base ou minimum et tous les autres avantages et accessoires payes ... Il s’agit en realite d’une reponse du legisteur a de cassation. En effet, avant loi Warsmann, Haute juridiction avait decide que mise en ... prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ... Bonsoir Donc ma facon de raisonner est correcte et mon calcul serait juste ? Merci.

À suivre sur http://www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000030081066.html

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

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juritravail.com

2

de cassation

15 mai 2025

Sommaire; de justice de Republique; Commission d’instruction de de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits

À suivre sur http://www.decassation.fr/publications_26/bulletin_information__cassation_27/bulletins_information_2005_1877/n_613_1890/

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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courdecassation.fr

3

LES POTINS DU HARAS DE

15 mai 2025

C'est avec bonheur que nous vous annoncons que Quickly Paris, fils d'And Arifant, entamera sa premiere saison de monte en 2014 au Haras de .

À suivre sur http://www.haras-de.com/news2012.htm

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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haras-delacour.com

4

SNEG

15 mai 2025

Le SNEG etait invite a participer aux travaux de commission prefectorale sur le travail dissimule le mardi 27 octobre 2015. Notre president Dominique ...

À suivre sur http://www.sneguadeloupe.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

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sneguadeloupe.com

5

Prof independant en CESU, entrepreneur ...

15 mai 2025

Le premier billet de cette serie Devenir prof independant (I) : demande et le marche du soutien scoire consacre a l’activite professionnelle de prof ...

À suivre sur http://www.s-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

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cours-de-maths-78.fr

6

de poule pondeuse » News Reflechir ...

15 mai 2025

Comme je l’avais annonce ici, j’ai assiste le 9 fevrier a premiere journee des meres actives, a sympathique invitation de l’equipe de Maman ...

À suivre sur http://www.poule-pondeuse.fr/2012/02/09/-journee-des-meres-actives/

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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poule-pondeuse.fr

7

des comptes denonce "les derives" des Safer ...

15 mai 2025

Je suis d'accord avec Neveux. Quelques grosses exploitations arrivent a s'agrandir en mettant des prix tres eleves, empechant les plus modestes de s ...

À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-gestion/foncier-et-droit-rural/10915---des-comptes-denonce-les-derives-des-safer

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

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revenuagricole.fr

8

DIRECTEURS D'USINE : PLUS EXPOSESPris …

15 mai 2025

DIRECTEURS D'USINE : PLUS EXPOSES Pris entre strategie de leur groupe et les besoins qui s'expriment sur le terrain, les directeurs d'usine doivent ...

À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/directeurs-d-usine--plus-exposespris-entre--strategie-de-leur-groupe-et-les-besoins-qui-s-expriment-sur-le-terrain-les-directeurs-d-usine-doivent-apprendre-a-composer-entre-des-objecti.N105732

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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usinenouvelle.com

9

APLOMB : Le RSI ebranle. Lisez cet arret de d ...

15 mai 2025

Alors je vais vous expliquer: Depuis 1992, des directives europeennes ont ouvert le marche des assurances (madie, hospitalisation, retraite, etc) pour permettre ...

À suivre sur http://antibanque.blogspot.com/2014/10/le-rsi-ebranle-lisez-cet-arret-de-.html

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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blogspot.com

10

Immigration - gestion des centres de retention ...

15 mai 2025

RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de commission des finances (1) sur l'enquete de des comptes retive a gestion des centres de retention ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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senat.fr

11

Le recrutement complementaire des conseillers de …

15 mai 2025

Peu connu des etudiants jusqu’a recemment, le cons complementaire des conseillers de tribunal administratif et de administrative d’appel offre chaque ...

À suivre sur http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/2006/07/18/77-le-recrutement-complementaire-des-conseillers-de-tribunal-administratif-et-de--administrative-dappel

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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blogdroitadministratif.net

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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …

15 mai 2025

N ° 2475 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

13

Analyse detaillee du projet de loi Macron : En route ...

15 mai 2025

7°) Insecurisation des representants du personnel. Le dossier de presse remis le 10 decembre pour presentation du projet MACRON permet de savoir, enfin, ce ...

À suivre sur http://www.les-crises.fr/projet-de-loi-macron-en-route-pour-le-regressisme-par-gerard-filoche/

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

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les-crises.fr

14

T O P 5 0 - S S I I : Le site des SSII

15 mai 2025

Le site des SSII : Annuaire des SSII en France, consultez ou deposez GRATUITEMENT des offres d'emploi et de stages, TOP50 des SSII selon les informaticiens, CV et ...

À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=avis

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

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top50-ssii.com

15

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15 mai 2025

"L'edition abonnes" Premium Numerique. Tous les articles de redaction en temps reel et en integralite. Le JIR et les magazines, avec bonus multimedias sur ...

À suivre sur http://www.jir.re/

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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jir.re

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