Nombre de salarié de SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE
Nombre de salarié dans l'entreprise SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE situé à MORLAIX (29600), 2 RUE PARC AU DUC.
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Revue presse 2011 (6) : , aquaculture ...
28 mai 2025
ministEre l'economie et s finances ministEre l'agriculture, l'agroalimentaire et forEt cerfa n° : 14902*02 man remboursement partiel ... Les entreprises assujetties a taxe d’apprentissage doivent verser taxe due a s organismes collecteurs habilites, pour realiser s penses ... reglementation FPC : Toute reglementation formation professionnelle (co du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics. Le saumon transgenique AquAdvantage, produit par firme americaine AquaBounty Technologies, vient recevoir un nouvel aval Food and Drug Administration ... Journal officiel "Lois et crets" - JORF n°0026 du 31 janvier 2015 ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2015/1/31
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/2011/11/2011-11-revue-presse-2011-6.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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cret n° 2015-1575 du 3 cembre 2015 retif a ...
28 mai 2025
Publics concernes : gens mer, armateurs et employeurs gens mer, personnels du service sante s gens mer. Objet : sante et aptitu medicale a ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031560450&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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Toutes les conventions collectives applicables en France
28 mai 2025
Liste s conventions collectives applicables en France au 31/12/2013: Numero IDCC: Titre convention Collective applicable: 00003: Convention collective s ...
À suivre sur http://www.juristique.org/rh/toutes-les-conventions-collectives-applicables-en-france
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Regard sur peche et l'aquaculture "Aquablog": Offres d ...
28 mai 2025
Piloter recherche en aquaculture (gestion projet) en etant force proposition sur les innovations; Assurer une veille scientifique et realiser s ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2012/01/offre-emploi-peche-aquaculture.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Dossiers et communiques presse - Accueil - Region ...
28 mai 2025
Les 3 Presints Region comptent sur cette nouvelle dimension pour mettre en oeuvre s politiques plus puissantes en faveur du veloppement ...
À suivre sur http://www.poitou-charentes.fr/actus-region/espace-presse
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Legispisance - Association du droit pisance et ...
28 mai 2025
L’association LEGISPISANCE vous presente son gui juridique et pedagogique preface par Francois Gabart Outil reference sans precent pour les ...
À suivre sur http://www.legispisance.fr/actu_maritime_legistion/inx.php
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Livre IV : Patrimoine naturel (partie reglementaire) | AIDA
28 mai 2025
DOCUMENTS PNIFICATION, programmes ou projets, manifestations et interventions: SEUILS ET RESTRICTIONS: 1) Creation voie forestiere. Lorsque …
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1781
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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N° 1395 - Projet loi finances pour 2014
28 mai 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legisture. Enregistre a Presince l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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Projet loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
28 mai 2025
Article 39 du traite sur le fonctionnement l'Union europeenne. 1. politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre productivite l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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Projet loi d'orientation agricole, adopte par l ...
28 mai 2025
L'experimentation l'assurance " revenu " se fait par l'intermediaire ux programmes : " income protection " et " crop revenu coverage ".
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-129/l98-12954.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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