Nombre de salarié de DP CONSTRUCTIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise DP CONSTRUCTIONS situé à ST QUENTIN LA POTERIE (30700), 150 ROUTE DE JOLS.
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Declaration prealable ou permis de construire ? - Droit ...
05 juin 2025
Travaux sur existantes Soumis a permis de construire. Sont soumis a permis de construire les travaux suivants effectues sur des existantes (des lors qu'il ne s'agit pas de travaux d'entretien ou de reparations courants).
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/665-declaration-prealable-ou-permis-de-construire
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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commentcamarche.com/contents/665-declaration-prealable-ou-permis-de-construire
MyPeopleDoc · Coffre fort electronique pour ...
05 juin 2025
MyPeopleDoc vous permet de recevoir tous les documents administratifs envoyes par votre entreprise. Vous devez etre invite par votre entreprise pour utiliser le service.
À suivre sur https://www.mypeopledoc.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
mypeopledoc.com/
FNSCBA – Construction CGT
05 juin 2025
La Federation Nationale des s de la Construction, du Bois et de l’Ameublement entre dans la preparation de son quatrieme congres qui aura lieu du 5 au 9 octobre 2020. Dans cette perspective et pour porter au mieux les revendications des s, elle souhaite avoir un avis de l’ensemble de ses syndiques dans des domaines ...
À suivre sur http://fnscba.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
fnscba.com
Bien calculer son effectif - Editions Tissot
05 juin 2025
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail/bien-calculer-son-effectif-7282
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail/bien-calculer-son-effectif-7282
CFDT - CSE : les entreprises de 11 a 20 s doivent ...
05 juin 2025
Quelle est la consequence exacte de l'absence de candidature prealable aux elections professionnelle dans les petites entreprises? Sur le proces-verbal de carence type (en ligne sur le site du ministere du travail) il apparait dans les entreprises de 11 a 20 s, le fait …
À suivre sur https://www.cfdt.fr/portail/vos-droits/fil-d-actu-juridique/cse-les-entreprises-de-11-a-20-s-doivent-rester-une-terre-d-election-srv2_590697
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
cfdt.fr/portail/vos-droits/fil-d-actu-juridique/cse-les-entreprises-de-11-a-20-salaries-doivent-rester-une-terre-d-election-srv2_590697
D.P Heudebouville - Entreprise de batiment ...
05 juin 2025
D.P a Heudebouville Entreprises de batiment : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/51510406
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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pagesjaunes.fr/pros/51510406
Comment decompter votre effectif pour 2018 ? - Editions ...
05 juin 2025
À suivre sur https://www.efl.fr/pratique/fiches-pratiques/social/details.html?ref=UI-fd7a1992-d5cd-4f24-b495-18846fd809c4
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
efl.fr/pratique/fiches-pratiques/social/details.html?ref=UI-fd7a1992-d5cd-4f24-b495-18846fd809c4
Construction, entreprise domiciliee a Bethune (SIRET ...
05 juin 2025
Construction 1 pl Republique, 62400 BETHUNE Construction de maisons individuelles La societe CONSTRUCTION a ete creee il y a 10 ans et 6 mois, basee a BETHUNE dans le 62.
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/siret/51331882400028
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/siret/51331882400028
Protocole d’accord preelectoral Elections
05 juin 2025
Ne jamais prevoir qu’a defaut des s volontaires composeront le bureau de vote, ces s pour-raient etre incites a se porter volontaires par la direction ou d’autres organisations syndicales et leur neu-tralite n’est donc pas garantie.
À suivre sur http://construction.cgt.fr/worress/wp-content/uploads/Modele-Protocole-daccord-preelectoral-elections-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
cgt.fr
s exclus pour la determination de l’effectif moyen ...
05 juin 2025
14/06/2019 · s exclus pour la determination de l’effectif moyen 14/06/2019 Sont exclus. les CDD recrutes pour remplacer un absent ou dont le contrat est suspendu (cette exclusion s'applique egalement aux employeurs publics et aux remplacements des agents absents ainsi qu' aux remplacements des mandataires sociaux) ;
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/le-calcul-de-leffectif/calcul-de-leffectif-moyen-au-31/s-exclus-pour-la-determin.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/le-calcul-de-leffectif/calcul-de-leffectif-moyen-au-31/salaries-exclus-pour-la-determin.html
Gestionnaire de paie: CALCUL DE L'EFFECTIF
05 juin 2025
les s en CDI a temps plein sont pris integralement en compte dans l’effectif de l’entreprise, meme s’ils sont embauches en cours de mois ; les s en CDD, les intermittents et les s temporaires sont pris en compte a due proportion de leur duree de presence dans l’entreprise.
À suivre sur https://gespaie.blogspot.com/2014/05/calcul-de-leffectif.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
blogspot.com/2014/05/calcul-de-leffectif.html