Nombre de salarié de REGIS LOCATION
Nombre de salarié dans l'entreprise REGIS LOCATION situé à ALES (30100), 395 ROUTE D'UZES.
Numéro de téléphone :
Ma AVIS - de voiture avec votre billet ...
25 mai 2025
A propos de LegalPlace. LegalPlace propose une bibliotheque de documents juridiques (contrats et lettres) personnalisables, qui s’adaptent a la situation du client, en immobilier, social, corporate etc. Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe . Non seulement vous etes impoli et incompetent donc a defaut de commenter de maniere sterile et narquoise veuillez passer votre chemin. Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe . Contrat de vide. Le contrat de est dit vide quand vous louez un logement sur une duree de 3 ans reconductible (6 ans si vous etes bailleur personne moral hors SCI familiale) et que ce logement est loue sans l'integralite des meubles necessaires a une meublee (voir la liste).
À suivre sur https://www.oui.sncf/train/services-train/train-avis
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 95 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
oui.sncf/train/services-train/train-avis
RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d ...
25 mai 2025
RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d'actions gratuites - Caracteristiques et modalites d'attribution des titres et cas particulier des plans etrangers
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9665-PGP
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Faire entrer, echanger ou transcrire un permis de ...
25 mai 2025
L’echange, l’entrement ou la transcription d’un permis etranger (europeen ou non) peut etre demande a la Societe nationale de circulation automobile (SNCA) sous certaines conditions.
À suivre sur https://guichet.public.lu/fr/citoyens/transports-mobilite/transports-individuels/permis-conduire/transcription-entement-permis.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
public.lu/fr/citoyens/transports-mobilite/transports-individuels/permis-conduire/transcription-enregistement-permis.html
Contrat de saisonniere : bail en residence secondaire
25 mai 2025
Chez Smartloc nous sommes specialises dans la gestion locative de biens loues en tant que residence principale. Nous fournissons donc essentiellement des contrats de de residence principale, neanmoins certains proprietaires nous demandent regulierement …
À suivre sur https://www.smartloc.fr/blog/modele-de-bail-en-residence-secondaire/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
smartloc.fr/blog/modele-de-bail-en-residence-secondaire/
Convention collective nationale IDCC : 1043. GARDIENS ...
25 mai 2025
40 CC 2016/18 Toutefois, ne sont pas vises par la presente convention les personnels relevant d une autre conven-tion collective nationale. Lorsqu un immeuble est place sous le regime de la copropriete, l employeur est le syndicat
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0018/boc_20160018_0000_0011.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
journal-officiel.gouv.fr
Reforme du Code du travail (reforme Macron)
25 mai 2025
Les ordonnances portant la reforme du Code du travail d'Emmanuel Macron sont entrees en vigueur. Explications sur le contenu de cette reforme qui apporte d'importants changements au …
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/61943-reforme-du-code-du-travail-reforme-macron
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/61943-reforme-du-code-du-travail-reforme-macron
Chat Iris121 | Dialogue en direct et site de rencontre ...
25 mai 2025
Viens dialoguer sur la plus conviviale des messageries. Dialogue en direct, gratuit. Enfin une vraie messagerie ! Chat et rencontres
À suivre sur http://www.iris121.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
iris121.com
Cour de cassation
25 mai 2025
La justice est une terre de traditions... successives. Que le numero de septembre du celebre Bulletin d’information de la Cour de cassation soit desormais dedie a la jurisprudence du droit du travail est devenue une heureuse nouvelle tradition.
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2019_9106/n_907_9490/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2019_9106/n_907_9490/
Convention pour les chirurgiens-dentistes | Les CDF
25 mai 2025
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies destines a optimiser les performances de notre site, vous proposer des services et offres adaptes a vos centres d’interet et vous permettre de partager des informations.
À suivre sur https://lescdf.fr/convention/convention-generalites
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
https://lescdf.fr/convention/convention-generalites
Bail civil (droit francais) — Wikipedia
25 mai 2025
Un bail en droit francais est un contrat selon lequel une partie, appelee le bailleur, confere a une autre partie, appelee le locataire, le droit d'usage d'un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d'un loyer.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_bail_en_France
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Contrat_de_bail_en_France
Acte sous seing prive : de quoi s'agit-il ? - LegalPlace
25 mai 2025
L’acte sous seing prive est un acte juridique signe directement entre les parties sans l’intervention d’un officier public comme le notaire, a la difference de l’acte authentique.
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/acte-sous-seing-prive/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
legalplace.fr/guides/acte-sous-seing-prive/
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
25 mai 2025
I.-Dans toutes les dispositions legislatives en vigueur, les mots : " Autorite de regulation des activites ferroviaires " sont remplaces par les mots : " Autorite de regulation des activites ferroviaires et routieres ".
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561
RS 822.222 Ordonnance du 6 mai 1981 sur la duree du ...
25 mai 2025
822.222 Ordonnance sur la duree du travail et du repos des conducteurs professionnels de vehicules legers affectes au transport de personnes et de voitures de tourisme lourdes 1
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19810081/index.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19810081/index.html
RS 822.221 Ordonnance du 19 juin 1995 sur la duree du ...
25 mai 2025
822.221 Ordonnance sur la duree du travail et du repos des conducteurs professionnels de vehicules automobiles (Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19950157/index.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19950157/index.html
Le Dossier de en Suisse - Immodating
25 mai 2025
Avez-vous deja constitue un dossier de en Suisse pour un appartement a louer aupres d’une gerance? Si oui, vous savez comme cela peut etre long et complique.
À suivre sur https://www.immodating.ch/fr/blog/dossier-de--suisse/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
immodating.ch/fr/blog/dossier-de-location-suisse/