Nombre de salarié de ACCORD ASSISTANCE 30
Nombre de salarié dans l'entreprise ACCORD ASSISTANCE 30 situé à NIMES (30000), 24 AVENUE CARNOT.
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16 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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legislation.cnav.fr
ACLYS Portage Salarial pour Consultants et formateurs ...
16 mai 2025
Societe de portage salarial. Informations sur le concept et les avantage du portage et sur la societe. Cergy.
À suivre sur http://www.aclys.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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aclys.fr
Mutuelle entreprise et conge parental pour un ...
16 mai 2025
Une mutuelle entreprise continue-t-elle a couvrir un en conge parental? Elements de reponse
À suivre sur http://www.cabinet-jedac.com/particuliers/mutuelle-obligatoire-et-conge-parental-que-se-passe-t-il/1693.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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cabinet-jedac.com
Licenciement nul, sans cause reelle et serieuse ou ...
16 mai 2025
Licenciement nul, abusif ou irregulier . En cas de licenciement : nul (ou annule) sans cause reelle et serieuse (ou abusif, ou injustifie) irregulier (simple ...
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/licenciement-nul-injustifie-irregulier.php
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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free.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
16 mai 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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cgt.fr
Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
16 mai 2025
Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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legifrance.gouv.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
16 mai 2025
22. depuis le 1 juil. 2014 (courante) 21. entre le 5 janv. 2014 et le juin 2014 (anterieure) 20. entre le 1 avr. 2012 et le 4 janv. 2014 (anterieure)
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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canlii.org
Le cheque emploi-service universel (CESU) "declaratif"
16 mai 2025
Le cheque emploi-service universel (CESU) est un dispositif permettant a un particulier employeur de declarer et remunerer des activites de services a la personne.
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/employe-e-de-maison-assistant-e,127/le-cheque-emploi-service-universel,2766.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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gouv.fr
retraite complementaire AGIRC-ARRCO Accueil - Calcul …
16 mai 2025
Retraite complementaire Agirc et Arrco. Nos experts repondent a vos questions. Suite a l’ signe le octobre 2015 par les partenaires sociaux, les ...
À suivre sur http://www.agirc-arrco.fr/accueil/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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agirc-arrco.fr
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
16 mai 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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cours-de-maths-78.fr
en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
16 mai 2025
En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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architectes-idf.org
ENGAGEMENT DE LOCATION
16 mai 2025
rue de local loue 75001 Paris ENGAGEMENT DE LOCATION Entre le bailleur : Monsieur BAILLEUR Proprietaire 1, rue de Proprietaire Bailleur 99999 Test
À suivre sur http://lvrimmo.free.fr/locations/0site/sceenshoot/engagmtloc.PDF
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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free.fr
Bornage d'un terrain : dois-je obtenir l' de tous ...
16 mai 2025
Le bornage est l’operation qui a pour objet de definir la limite exacte qui separent des proprietes privees contigues (qui se touchent) et de la concretiser ...
À suivre sur http://www.dossierfamilial.com/consommation/demarches-droits/bornage-d-un-terrain-dois-je-obtenir-l--de-tous-les-voisins-81257
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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dossierfamilial.com