Nombre de salarié de TPLS

Nombre de salarié dans l'entreprise TPLS situé à GARONS (30128), 8 RUE FARELLE.

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Astreintes : conditions, remuneration, prime... tous vos ...

29 mai 2025

TPS - Taxe sur les salaires - Liquidation. I. Taux de la taxe sur les salaires. 1. Les taux de la taxe sur les salaires sont distincts en metropole et en outre-mer. Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue Depliant presentant certains criteres permettant de determiner le statut du travailleur, selon Revenu Quebec. Fongecif IDF - le bilan de competences permet au de faire le point sur ses competences, aptitudes et motivations et de construire son projet, evolution ... DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/35-heures-temps-de-travail/astreintes

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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juritravail.com

2

Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?

29 mai 2025

Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025

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autoentrepreneurinfo.com

3

Conges payes : tout sur l'acquisition et le calcul de ...

29 mai 2025

Dans quel cas utiliser ce dossier ? Pour chaque mois travaille, tout a le droit de prendre des conges payes, c'est-a-dire que vous allez beneficier de ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/conges/conges-payes

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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juritravail.com

4

Financer son projet et prise en charge formation ...

29 mai 2025

Fongecif IDF – Decouvrez comment financer votre projet (Fongecif Ile-de-France, employeur, financement sur vos fonds propres, etc.), evolution professionnelle ...

À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-/construisez-votre-projet-professionnel/le-financement/

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

fongecif-idf.fr

5

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

29 mai 2025

La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

La suite sur le site :

glose.org

6

Remboursements de la TPS/TVH - Canada Revenue …

29 mai 2025

Remboursements de la TPS/TVH. Ce qui suit est une liste de remboursements pour lesquels vous pourriez etre admissible a demander la TPS/TVH payees sur certains ...

À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/gst-tps/rbts/menu-fra.html

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

La suite sur le site :

cra-arc.gc.ca

7

TPS - Taxe d'apprentissage - Contribution …

29 mai 2025

TPS - Taxe d'apprentissage - Contribution supplementaire a l'apprentissage. 1. Les entreprises de plus de 250 s qui sont redevables de la taxe d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6325-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

8

Le droit de ... Le licenciement

29 mai 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

10

Revenu Quebec - Criteres utilises pour determiner le ...

29 mai 2025

Travailleur autonome ou ? > Criteres pour determiner le statut; Criteres utilises pour determiner le statut d'un travailleur Pour determiner si vous ...

À suivre sur http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/travailleur_autonome/travailleur_autonome_/criteres/default.aspx

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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revenuquebec.ca

11

8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...

29 mai 2025

La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

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infoprudhommes.fr

12

Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...

29 mai 2025

Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

13

Legislation sur le travail des jeunes et contrat ...

29 mai 2025

Legislation sur le travail des jeunes et contrat etudiant: a quel age peux-t'on travailler? Legislation sur le travail des jeunes Introduction

À suivre sur https://jobetudiant.net/etudiant/dossier-etudiant-1.php

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

net/etudiant/dossier-etudiant-1.php

14

5.2. Temps de travail maxi - modifications - repos ...

29 mai 2025

Le code du travail fixe des durees maximales quotidienne et hebdomadaire qui, sauf derogation, s'appliquent a toutes les formes d'organisation du temps de travail.

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/52-temps-de-travail-maxi-modifications-repos-obligatoires

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

15

Contrat de travail a duree determinee en France ...

29 mai 2025

En France, en droit du travail, un contrat a duree determinee (CDD) de droit prive (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_%C3%A0_dur%C3%A9e_d%C3%A9termin%C3%A9e_en_France

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_%C3%A0_dur%C3%A9e_d%C3%A9termin%C3%A9e_en_France

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