Nombre de salarié de MM AUTO BILAN
Nombre de salarié dans l'entreprise MM AUTO BILAN situé à TOULOUSE (31400), 101 B ROUTE DE LABEGE.
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Medecine du travail : du nouveau en 2017 (2/2) Gestion de
13 mai 2024
Cesser son activite d'entrepreneur individuel pour devenir -entrepreneur est possible mais seulement deux ans apres la liquidation de son entreprise Couniques de presse du CFPB ... 26/06/2007 - Signature d'une convention franco-algerienne pour la mise en place d'une nouvelle formation bancaire Coent un -entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'-entreprise N ° 4154 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale … La loi Travail l’avait promis. Le decret du 27 decembre 2016 l’a realise. Les regles applicables en matiere de medecine du travail viennent de changer et ...
À suivre sur http://www.batirama.com/article/14005-medecine-du-travail-du-nouveau-en-2017-2-2.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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La comptabilite des coercants | Le coin des entrepreneurs
13 mai 2024
Le coin des entrepreneurs : Le coin des entrepreneurs est un media de reference pour les createurs d'entreprise, les repreneurs d'entreprises et les chefs d ...
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/comptabilite-des-coercants/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr
Le regime de TVA des acquisitions intracounautaires de ...
13 mai 2024
Exception : les personnes beneficiant du regime derogatoire. Beneficient du regime derogatoire les personnes suivantes : les personnes morales non assujetties ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/tva_acquisitions_intracounautaires.jsp
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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Codes AGIRC ARRCO retraite complementaire et DADS 2014 ...
13 mai 2024
Rue de la Paye vous fournit les codes AGIRC ARRCO pour le calcul de la retraite complementaire et de la declaration annuelle des donnees sociales 2014-2013.
À suivre sur http://www.ruedelapaye.com/actualites-de-la-paie/liste-codes-agirc-arrco-dads-2014-salaires-2013.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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Comptabiliser la TVA intracounautaire - Aide juridique ...
13 mai 2024
Bien que les achats et ventes intracounautaires soient en principe exoneres de TVA, il est quand meme necessaire de comptabiliser la TVA sur ces operations.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/comptabiliser_tva_intracounautaire.jsp
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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N° 4487 - Rapport d'information de . Yves Censi et ...
13 mai 2024
N° 4487 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4487.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Convention Collective de L'mobile 3034 - Juritravail
13 mai 2024
Convention Collective mobile 2017 Officielle 3034 (IDCC 1090) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3034/services-de-mobile-coerce-et-reparation-de-mobile-du-cycle-et-du-motocycle---activites-connexes---controle-technique-mobile---formation-des-conducteurs.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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juritravail.com
EMPLOIS seniors--Reseau de competences - ASSPRO Reseau ...
13 mai 2024
ASSPRO Reseau solidaire gratuit pour l'emploi des seniors,Quadras et Quinquas+
À suivre sur http://assproemploiseniors.ning.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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ning.com
Regime -entrepreneur : coent l’URSSAF m’a tueR ...
13 mai 2024
Attention, aujourd'hui billet coup de gueule a forte teneur en termes incomprehensibles et mesquineries administratives... vous etes prevenus ! On m'avait
À suivre sur http://www.mercipourlechocolat.fr/2010/12/21/regime--entrepreneur-acre-urssaf/
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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mercipourlechocolat.fr
Entreprise Individuelle : cesser l'activite [Resolu]
13 mai 2024
Bonsoir, et bien voila c'est decide je "depose le " ou je devrais dire que j'entame une procedure de cessation de paiement, mais avant de continuer, je ...
À suivre sur http://droit-finances.coentcamarche.net/forum/affich-3939254-entreprise-individuelle-cesser-l-activite
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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commentcamarche.net
ARCE ou ARE: quelles demarches aupres du pole emploi
13 mai 2024
Choisir entre l'ARCE et l'ARE n'est pas le tout. Encore faut-il faire le bonnes demarches aupres de pole-emploi pour pouvoir beneficier sereinement des aides ...
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/arce-are/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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leblogdudirigeant.com/arce-are/
La Ronde de Gironde, le reseau des associations de ...
13 mai 2024
Fort impact des attentats parisiens du 13 novembre sur l’activite des coerc... Partenariat Caisse d’Epargne et CCI pour les coercants de Gironde
À suivre sur http://bordeauxgironde.cci.fr/Profils/Coercant-Services-a-la-personne/Integrer-un-reseau/La-Ronde-de-Gironde-le-reseau-des-associations-de-coercants
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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cci.fr
Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
13 mai 2024
Sa reponse : Bonjour, Il y a deux reponses possibles au probleme que vous posez, en fonction de la redaction du motif de recours a votre CDD, en particulier sur ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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documentissime.fr
Avez-vous recu l’avis d’imposition Cotisation Fonciere des ...
13 mai 2024
Si vous avez cree votre -entreprise en 2009 et que vous n’avez pas opte pour le versement liberatoire de l’impot sur le revenu, vous etes redevable ...
À suivre sur http://www.lentrepreneur.net/2010/11/11/avez-vous-recu-lavis-dimposition-cotisation-fonciere-des-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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lautoentrepreneur.net
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites ...
13 mai 2024
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites fiscales counes a tous les impots - Infractions relatives aux documents ne comportant pas d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4300-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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impots.gouv.fr