Nombre de salarié de COMPAGNIE INFORMATIQUE DES COLLECTIVITES LOCALES
Nombre de salarié dans l'entreprise COMPAGNIE INFORMATIQUE DES COLLECTIVITES LOCALES situé à COLOMIERS (31770), 27 ALL DU ROUSSILLON IMMEUBLE LE CORNELIEN.
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Masters 2 Masters 2 www.fde.univ-savoie.fr : faculte de ...
08 juin 2025
salaire metier, plus de 5000 metiers sur JuriTravail, toute l'information pratique en Droit du Travail. Depuis le 1er juillet, la Mairie de Paris a etendu a l’ensemble de la capitale l’application «P Mobile», un service de paiement par telephone pour regler ... PREMIERE PARTIE. La societe d'actionnariat . 23. Les PEE . 25. Les fonds communs de placement d'entreprise . 27. Participation . 30. Interessement DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui rassemble informations sur le droit du travail et de la securite sociale pour les travailleurs du secteur prive ... Guy AJAS: Qu'une organisation dite syndicale (CFDT) s'attaque a s defendant leur droit au travail(constitutionnel !)leur droit a vivre decemment d'un ...
À suivre sur http://www.fac-droit-savoie.fr/index.php?page=215
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
08 juin 2025
[505] Sont, en principe, passibles de l’impot sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnites, emoluments, quels que soient leur mode de calcul et la ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/33/54/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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leguideducontribuable.com
Bull — Wikipedia
08 juin 2025
Bull est une societe francaise specialisee dans l' professionnelle, fondee en 1930 notamment pour exploiter les brevets de l'ingenieur norvegien ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bull
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Bull
Dispense n° 10 - Deliberation n° 2006-230 du 17 ...
08 juin 2025
JO N°264 du 15 novembre 2006La Commission nationale de l' et libertes,Vu la convention n°108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la ...
À suivre sur http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/116/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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cnil.fr
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de ...
08 juin 2025
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matiere de marches publics
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021570204
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Services a la personne : bilan et prospective
08 juin 2025
La Delegation senatoriale a la prospective s'est interessee aux services a la personne (SAP), au vu de l'ampleur du soutien public qui leur est devolu et ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-589/r09-589_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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senat.fr
Accueil - Esprit Musique
08 juin 2025
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
08 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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Agence nationale services a la personne — Wikipedia
08 juin 2025
L’Agence nationale services a la personne Historique. L’ANSP a ete creee par le decret du 14 octobre 2005, en application de la loi du 26 juillet 2005.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_nationale__services_%C3%A0_la_personne
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Agence_nationale_des_services_%C3%A0_la_personne
cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
08 juin 2025
cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee. Les cours de la licence Droit et les documents utiles. Accueil; About
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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Formation a distance, cours par correspondance ...
08 juin 2025
Educatel, leader de la formation a distance depuis 55 ans : + de 180 formations a domicile pour vous accompagner dans votre futur metier ; cours par correspondance ...
À suivre sur http://www.educatel.fr/toutes-les-formations
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
08 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Les derniers dossiers traites au Senat - NosSenateurs.fr
08 juin 2025
Observatoire citoyen de l'activite parlementaire au Senat ... Les dossiers parlementaires Les derniers dossiers traites au Senat. Novembre 2015 :
À suivre sur http://www.nossenateurs.fr/dossiers/date
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Comment faire une demande de subvention - Loi1901.com
08 juin 2025
Il est utile de rappeler comment et dans quelles conditions, la demande doit etre faite car constituer un dossier de subvention est un exercice a part entiere ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/comment-faire-une-demande-de-subvention.php
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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loi1901.com
N° 3780 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Brard ...
08 juin 2025
Les fonctionnaires de l'Etat en poste dans le departement de La Reunion beneficient, a l'instar de leurs collegues departements francais d'Amerique, ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3780.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr