Nombre de salarié de SARL QUITTE OU DOUBLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL QUITTE OU DOUBLE situé à TOULOUSE (31400), 1 IMPASSE DE L'ORMEAU.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
08 juin 2025
Situation evenement. References juridiques. Report au compte. Origine du report : support et pieces justificatives. Trimestres d'assurance obligatoire Les associes de beneficient de certains droits au sein de la societe : dividendes, droit de vote et d'information, mais ont en contrepartie des obligations Auto-entrepreneur et : le point negatif. L’auto-entrepreneur qui est est penalise a l’endroit des cotisations sociales. La cession de parts sociales de est legalement reglementee et ces regles juridiques sont rappelees dans les statuts de presentes sur ce site. Bonsoir, Juste un point important. Si par hasard vs etes gerant majoritaire (gerant non TNS) d'une EURL ayant opte pr l'IS (impot sur les ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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glose.org
Fonctionnaire auto-entrepreneur, retraite auto ...
08 juin 2025
Bonjr, Je suis actuellement enseignante (fonctionnaire de l’education nationale) a temps partiel, j’ai egalement une activite artistique d’auteure dramatique.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Remuneration agent immo vrp [Resolu]
08 juin 2025
Venant juste de passer 1 entretien d'embauche pr un poste de negociatrice immobilier en STATUT VRP , on me propose un salaire en "AVANCES SUR …
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4081176-remuneration-agent-immo-vrp-
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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commentcamarche.net
III Beneficiaires (Mise a jr du: 10 mars 2016 17:03:57)
08 juin 2025
III.1 Categories visees. Au sein des entreprises relevant du champ d'application territorial et professionnel des regimes AGIRC et ARRCO, sont visees ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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agirc-arrco.eu
Dirigeant non remunere, quelle protection sociale avez …
08 juin 2025
La protection sociale des dirigeants beneficiant des allocations chomage. Les createurs et les repreneurs d’entreprise beneficiant des allocations chomage ...
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/protection-sociale-dirigeant-entreprise15012014albddrola/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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leblogdudirigeant.com/protection-sociale-dirigeant-entreprise15012014albddrola/
Guide de la SAS et de la SASU | Le coin des entrepreneurs
08 juin 2025
Notre avis sur la SAS et la SASU. Les dirigeants de SAS et de SASU sont assimiles s et a ce titre rattaches au regime general de la securite sociale.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/guide-pratique-sas-et-sasu/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr
Indemnite d'eviction : mode de calcul - Aide juridique ...
08 juin 2025
Les modalites de calcul de l'indemnite d'eviction. En principe, l'indemnite est calculee de facon a englober la valeur marchande du fonds de commerce, le ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/calcul_indemnite_deviction.jsp
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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assistant-juridique.fr
CDD : contrat a duree determinee - Fiche pratique
08 juin 2025
Comment se conclut un CDD ? Un contrat a duree determinee (CDD) est un contrat de travail dont la forme est necessairement ecrite. Ce document precise ...
À suivre sur http://www.jrnaldunet.com/management/pratique/contrats/1763/cdd-contrat-a-duree-determinee.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Clauses du contrat de travail en France — Wikipedia
08 juin 2025
, clause de mobilite...). Respect de l'ordre public. Les clauses inserees dans le contrat de travail ne doivent pas etre contraires aux lois aux conventions ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Clauses_du_contrat_de_travail_en_France
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Clauses_du_contrat_de_travail_en_France
Societe a responsabilite limitee — Wikipedia
08 juin 2025
Une societe a responsabilite limitee est une societe commerciale la responsabilite est limitee jusqu'a concurrence des apports et qui presente des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_%C3%A0_responsabilit%C3%A9_limit%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
08 juin 2025
Sa reponse : Bonjr, Il y a deux reponses possibles au probleme que vs posez, en fonction de la redaction du motif de recrs a votre CDD, en particulier sur ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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documentissime.fr
Version imprimable : DADS - rfpaye.grperf.com
08 juin 2025
Notice: Undefined index: sites_abonne_desc in /www/sites/rfpaye/special/dads/index.php on line 99 Call Stack: 0.0000 630064 1. {main}() /www/sites/rfpaye ...
À suivre sur http://rfpaye.grperf.com/special/dads/index.php?format=imprimer&fichier=20131127150240947
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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grouperf.com
Fonction gerant SCI - Creation SCI
08 juin 2025
La gestion d’une SCI incombe a son gerant dont les fonctions sont dictees par les statuts de la societe (dans le respect des regles legales).
À suivre sur http://www.creationsci.info/Fonction-gerant-SCI
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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creationsci.info
Les actualites - Agakam
08 juin 2025
Lorsqu’ils ont convenu d’une repartition des benefices au prorata de leurs droits sociaux, les associes d’une societe creee de fait ont droit aux ...
À suivre sur https://www.agakam.com/les-actualites
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Reponses aux questions de Documentissime
08 juin 2025
Sa reponse : Bonjr, L'expertise est une procedure par laquelle on confie a un technicien specialiste la mission de donner son avis de technicien sur un ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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documentissime.fr