Nombre de salarié de COPIE CONFORME
Nombre de salarié dans l'entreprise COPIE CONFORME situé à TOULOUSE (31000), 42 RUE DES LOIS.
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GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
22 mai 2024
Dossier du Secteur Emploi - Chomage - Formation Stephane Lardy Secretaire confederal de FO. 13/11/2009 - Guide FO du en chomage partiel
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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e-monsite.com
CONTRAT DE LOCATION 2 - Ville de Marseille
22 mai 2024
CONTRAT-TYPE DE LOCATION GERANCE DE TAXI VILLE DE MARSEILLE I . Conditions generales Article 1 : Cadre juridique page 4-5 Article 2 : Objet du contrat …
À suivre sur http://www.marseille.fr/sitevdm/document?id=11955&id_attribute=48
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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marseille.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
22 mai 2024
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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canlii.org
Les cas de dispense d’affiliation a la mutuelle ...
22 mai 2024
Tous les s du prive devront etre couverts par une mutuelle obligatoire d’entreprise au 1er janvier 2016. Neanmoins, certains cas de dispense d ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle--obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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companeo.com
Le droit de ... Le licenciement
22 mai 2024
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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cours-de-droit.net
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
22 mai 2024
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
Action des -e-s du Secteur Associatif | Parce que ...
22 mai 2024
Action des -e-s du Secteur Associatif Parce que meme militant-e-s, meme engage-e-s, nous avons le droit de defendre nos droits !
À suivre sur http://www.syndicat-asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
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syndicat-asso.fr
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
22 mai 2024
213 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
La suite sur le site :
jobintree.com
Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...
22 mai 2024
Sous quelles conditions un peut-il refuser la mutuelle de son entreprise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
companeo.com
Courrier electronique — Wikipedia
22 mai 2024
Le courrier electronique, courriel, e-mail, mail est un service de transmission de messages ecrits et de documents envoyes electroniquement via un reseau ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Courrier_%C3%A9lectronique
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Courrier_%C3%A9lectronique
Arrete du 19 juin 1947 FIXANT LE REGLEMENT INTERIEUR ...
22 mai 2024
arrete du 19 juin 1947 fixant le reglement interieur modele provisoire des caisses primaires d'assurance maladie pour le service des prestations.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000470499&fastPos=1&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
La suite sur le site :
gouv.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
22 mai 2024
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
Demander la defiscalisation d'indemnites versees dans ...
22 mai 2024
Demander la defiscalisation d'indemnites versees dans le cadre de la resiliation du contrat de travail
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/citoyens/fr/travail-emploi/demission-licenciement/licenciement/defiscalisation-indemnites-licenciement/index.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
La suite sur le site :
guichet.public.lu
Liban. Code du travail
22 mai 2024
NATLEX - Liban. Loi du 23 septembre 1946 portant Code du travail, dans sa teneur modifiee au 31 decembre 1993.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39255/64942/F93LBN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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ilo.org