Nombre de salarié de SARL NOUVELLE QUAUPLAN
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL NOUVELLE QUAUPLAN situé à COLOMIERS (31770), 10 AVENUE CLEMENT ADER.
Numéro de téléphone :
Un nouveau droit a conge pour les s - Gerant de
28 mai 2025
, unipersonnelle au capital de 6 000€, a debute son activite en juillet 2005. Philippe SFORZA est gerant de la societe ... : Adresse: , 10 Avenue Clement Ader 31770 COLOMIERS SIREN: 483896890: SIRET (siege) … M. Philippe SFORZA, Gerant de ; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence. , 10, Avenue Clement Ader a Colomiers Oratoire, Tel 05 61 15 99 10 avec Itineraire Il est possible pour un gerant de d’accumuler les fonctions de gerant avec celles d’employe (dans la meme societe). Les deux statuts demeurent ...
À suivre sur https://www.gerantde.com/actualite/un-nouveau-droit-a-conge-pour-les-s
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
gerantdesarl.com/actualite/un-nouveau-droit-a-conge-pour-les-salaries
Remuneration et regime d'imposition du gerant de
28 mai 2025
Le gerant de peut recevoir une remuneration au titre de ... La remuneration du gerant ne peut etre modifiee que par une decision des associes ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/remuneration-imposition-gerant-
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Societes commeriales : une ... - Gerant de
28 mai 2025
Les dirigeants de societes commerciales sont desormais tenus a une obligation d'information de leurs s
À suivre sur https://www.gerantde.com/actualite/une--obligation-d-information-des-s-pour-les-dirigeants-de-societes-commerciales
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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gerantdesarl.com/actualite/une-nouvelle-obligation-d-information-des-salaries-pour-les-dirigeants-de-societes-commerciales
de famille : statut et regime - Droit-finances.net
28 mai 2025
Comme son nom l'indique, la de famille est une familiale dont les associes sont parents. Elle peut parfois presenter une reelle opportunite pour le ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/615--de-famille-statut-et-regime
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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commentcamarche.net
: La loi ( n° 24-10 ) - Blog de Droit ...
28 mai 2025
: La loi n ... Passer d'une a une a associe unique n'est pas une transformation au sens de la loi sur les societes. 13 aout 2013 a 07:36
À suivre sur http://juristconseil.blogspot.com/2011/07/-la--loi-n-24-10.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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blogspot.com
L'EURL/ unipersonnelle: fiche pratique et …
28 mai 2025
L'EURL/ unipersonnelle: fiche pratique et descriptive de d'une societe EURL/ unipersonnelle. Connexion; Mon compte; ... plus de 50 s;
À suivre sur http://www.statut-de-societe.com/i-36-L-EURL--unipersonnel.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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statut-de-societe.com
Rachat d'entreprise : que deviennent les s
28 mai 2025
Lors de la reprise d'une entreprise, les s gardent les memes contrats et conditions de travail. En savoir plus sur les droits des s.
À suivre sur https://www.generali.fr/professionnel/actu/reprise-entreprise-et-s-a5fev/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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generali.fr/professionnel/actu/reprise-entreprise-et-salaries-a5fev/
Cumul gerant et de
28 mai 2025
Un nouveau gerant a ete nomme ainsi qu’un ... Nous aurons donc tous le statut de gerant minoritaire et nous pourrons tous etre s de cette ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-gerant-et--de-
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Tableau comparatif des differents statuts: , SAS, SA ...
28 mai 2025
, SAS ou SA... Comment ... Le PDG actionnaire dirigeant peut beneficier du regime des s. ... La mouture du compte penibilite devoilee. 133 ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/tableau-comparatif-des-differents-statuts--sas-sa_1533264.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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lexpress.fr
Le sort des s en cas de cession
28 mai 2025
08/06/2010 · Le sort des s en cas de cession. Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI . Publie le mardi 8 juin 2010
À suivre sur http://www.cession-entreprise.com/actualite/juridique/le-sort-des-s-en-cas-de-cession-1000.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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cession-entreprise.com
Quels sont les droits du gerant minoritaire d'une ...
28 mai 2025
Un gerant minoritaire de peut donner son avis sur les decisions de ... ont droit au statut social des s. ... La mouture du compte penibilite ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/quels-sont-les-droits-du-gerant-minoritaire-d-une-_1523930.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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lexpress.fr
Associe de majoritaire et minoritaire - Fiche pratique
28 mai 2025
Qu’il soit minoritaire ou majoritaire, l’associe de dispose de droits et d’obligations quant a son role dans la societe. La loi encadre strictement ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/creation-d-entreprise/5016/associe-de--majoritaire-et-minoritaire.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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journaldunet.com
Le devenir des contrats de travail lors de la cession d ...
28 mai 2025
Quelque soit le changement de situation juridique de l’employeur, les s ne doivent pas en patir et leurs contrats de travail se poursuivront.
À suivre sur http://www.cession-entreprise.com/conseils/le-devenir-des-contrats-de-travail-lors-de-la-cession-d-entreprise-22.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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cession-entreprise.com
Societe a responsabilite limitee — Wikipedia
28 mai 2025
... (selon le nouveau droit suisse une personne seule peut egalement creer sa propre ), ... (), par exemple en France, en Algerie et en Tunisie ;
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_%C3%A0_responsabilit%C3%A9_limit%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_%C3%A0_responsabilit%C3%A9_limit%C3%A9e
Cas particulier du gerant de ou de SELARL - Urssaf.fr
28 mai 2025
Cas particulier du gerant de ou de SELARL ... Un gerant est majoritaire et releve alors du regime des non s s'il detient, avec son conjoint ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/independant/je-cree-mon-entreprise/quel-statut/exercice-en-societe/la-protection-sociale/cas-particulier-du-gerant-de-sar.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
urssaf.fr