Nombre de salarié de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à TOULOUSE (31300), 3 RUE RODOLOSE.
Numéro de téléphone :
Federation CFE CGC IEG - de s, 59 ...
01 juin 2025
03/08/2013 · Video incorporee · Capsule juridique preparee par notaires du Quebec expliquant le deroulement et l'importance de consigner le proces-verbal de l'assemblee ... Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . Un de copropriete, ayant pour syndic une societe, est parfaitement fonde, en sa qualite de non-professionnel, a denoncer a la reconduction du ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/50ae8b9f84ae177d913c504b
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
mappy.com
- Definition - Dictionnaire juridique
01 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes tinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
— Wikipedia
01 juin 2025
Un est un groupement de personnes physiques ou morales pour la defense ou la gestion d'interets communs. Le terme a de nombreuses acceptions mais plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Syndicat
Parties communes, Usage, | Immobilier
01 juin 2025
- En principe, le reglement de copropriete definit les parties communes et privatives, - Le reglement peut instituer parties communes a usage privatif ...
À suivre sur http://droits.leparticulier.fr/_immobilier/parties-communes-usage-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
La suite sur le site :
leparticulier.fr
[N° 580] - Defense : Choisir une ...
01 juin 2025
Les associations. L’association responsables de copropriete (Arc) Creee en juillet 1987, l’Arc est une associations les plus representatives et ...
À suivre sur http://www.informationsrapidelacopropriete.fr/focus-archives/1517-nd-580-defense---choisir-une-association-pour-se-defendre?start=1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
informationsrapidesdelacopropriete.fr
Code civil du Quebec
01 juin 2025
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014 (JPM-COPRO)
01 juin 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...
01 juin 2025
LOI Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version consolidee au 10 novembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000880200&fastPos=5&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Un huissier de justice peut-il assister a une assemblee ...
01 juin 2025
Crainte de debats houleux, volonte de faire constater une situation… ou syndics souhaitent parfois la presence d’un huissier de justice lors d ...
À suivre sur http://www.custom-formation.com/2011/04/un-huissier-de-justice-peut-il-assister-a-une-assemblee-generale/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
custom-formation.com
UI - Fiches Pratiques - Copropriete ...
01 juin 2025
FICHES PRATIQUES Copropriete - Detail pieces et documents annexes a l'ordre du jour de l'assemblee generale
À suivre sur http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=116
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
universimmo.com
- L'Obs - Actualites du jour en direct
01 juin 2025
Actualite - Retrouvez le dossier special regroupant les actualites, les photos concernant
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/tag/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
nouvelobs.com
JPM-COPRO Accueil
01 juin 2025
Le record de frequentation mensuelle du site a ete battu en octobre 2015 avec 55133 visites. Le record de frequentation par jour du site a ete battu le 22 ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Cabinet d'avocats a Pontoise, Paris, Enghien et Gisors
01 juin 2025
Cabinet d'avocats Catry: Droit du travail, droit affaires, droit societes (creation, transmission, vente, achat fonds de commerce), droit de la famille.
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
cabinet-catry.com
C.C.F.A - professionnel, 2 Rue de Presbourg …
01 juin 2025
Decouvrez C.C.F.A (2 Rue de Presbourg, 75008 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/50acbf0e84aec85bd0b8ae8a
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
La suite sur le site :
mappy.com
Modele de lettre gratuit, lettre type et contrat ...
01 juin 2025
Site d'information et d'aide juridique: actualite juridique et information, modeles d'actes gratuit, lettre type, contrat et modele de lettre gratuit en droit du ...
À suivre sur http://www.modelo.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
modelo.fr