Nombre de salarié de CENTRE COMMUNALE ACTION SOCIALE
Nombre de salarié dans l'entreprise CENTRE COMMUNALE ACTION SOCIALE situé à MONTREJEAU (31210), 6 RUE BARRY.
Numéro de téléphone :
Code de l' et des familles – Partie legislative
31 mai 2025
CGT d' de la Ville de Paris Syndicat CGT CASVP FO CASVP Permanences du C.C.A.S. Le C.C.A.S. est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 a 12h et de 13h30 a 17h sauf les mercredi et vendredi apres-midi. Acceder directement a la navigation principale du site; Acceder directement au contenu de la page; Acceder directement au moteur de recherche du site CASVP syndicat FO Mairie de Paris ... Le CASVP doit revoir sa copie. Un audit ne changera rien si ce n’est exacerber les tensions, les passions et faire naitre des ... Nous contacter. Service public de Wallonie Direction generale operationnelle des Pouvoirs locaux, de l' et la Sante Avenue Gouverneur Bovesse, 100 ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code__.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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dcalin.fr
LOI - WET
31 mai 2025
Titre ; 8 JUILLET 1976. - Loi organique des [s publics d' ]. En vigueur : 01-02-2004> (NOTE : pour la forme de ce texte valable dans la Region ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070801
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
31 mai 2025
Titre ; 8 JUILLET 1976. - Loi organique des [s publics d' ].
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070801&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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ejustice.just.fgov.be
Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS
31 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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juriseditions.fr
Les propositions de l'Anccas pour moderniser l' ...
31 mai 2025
Alors que l'examen de la loi NOTRe reprend a l'Assemblee lundi 2 mars, la repartition des competences d' est un enjeu central. L'Association des ...
À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/17733/les-propositions-de-lanccas-pour-moderniser-l--locale
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
gazette-sante-social.fr
Le remboursement de la Mutualite - ccss.lu
31 mai 2025
1) le conge pour raisons familiales ; 2) le conge d’accompagnement ; 3) les periodes d’essai des apprentis et des s prevues aux articles L. 11114, L ...
À suivre sur http://www.ccss.lu/fileadmin/file/ccss/PDF/SECUline/CahierdCharges_Remb_Mut_fichier_calcul.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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ccss.lu
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
31 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, , juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2016-08-08&numero=2016-1088%20&etat_initial=JORFTEXT000032983213&etat_maj=LEGITEXT000033000929
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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grouperf.com
Caisse de retraite, Assurance Retraite de la Securite
31 mai 2025
Caisse Generale de Securite CGSS Reunion, Assurance Retraite du regime general et regime agricole: loi sur les retraites, calcul de la retraite a ...
À suivre sur http://www.mutuellefr.org/caisse-de-retraite-assurance-retraite-de-la-securite--cnav-cars-c264-p1.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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mutuellefr.org
Maison des Communes de la Vendee - Accueil - de ...
31 mai 2025
de gestion de la fonction publique territoriale. Le de Gestion. Presentation; Composition du Conseil d'Administration; Missions obligatoires
À suivre sur http://www.maisondescommunes85.fr/-de-gestion-de-la-fonction-publique-territoriale/carriere-et-paie/outils-paie/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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maisondescommunes85.fr
Le syndicat CGT des personnels du d' ...
31 mai 2025
Pendant ces conges, l'agent conserve, notamment, ses droits a avancement et a retraite et le droit aux conges prevus a l'article 57 de la loi du 26 janvier 1984 ...
À suivre sur http://cgt-casvp.blogspot.fr/2012/10/compte-epargne-temps-nouvelle.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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blogspot.fr
Le Repertoire National des Certifications Professionnelles ...
31 mai 2025
Le (ou la) responsable d’entreprise de l’economie et solidaire assure la gestion et la direction d’association, de cooperative, de mutuelle, de ...
À suivre sur http://www.rncp.cncp.gouv.fr/grand-public/visualisationFiche?format=fr&fiche=15263
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
La suite sur le site :
rncp.cncp.gouv.fr
Le syndicat CGT des personnels du d' ...
31 mai 2025
Exemple d’attribution restrictive et totalement illegale de la NBI au d' de la Ville de Paris : - Les adjoints et agents administratifs ...
À suivre sur http://cgt-casvp.blogspot.com/2007/01/nbi-secrtaires-administratifs.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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blogspot.com
Le syndicat CGT des personnels du d' ...
31 mai 2025
A l'issue d'une periode de 3 ans, l'agent qui souhaite rester a temps partiel doit en faire la demande par ecrit. L'administration lui fait connaitre sa ...I – LA CONSTRUCTION DE LA … – marc-fourdrignier.frmarc-fourdrignier.fr/wp-content/uploads/RAPFIN1.… · Fichier DOC · Affichage Web... travail Intervenant d' Conseiller en de bilans Conseiller ... (classee a ... dix sept s ...
À suivre sur http://cgt-casvp.blogspot.com/2014/03/le-travail-temps-partiel-le-temps.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
31 mai 2025
Mesure 1 : L’extension des competences du comite regional de l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion du plan departemental d’accuei l, d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr