Nombre de salarié de ACCESSOIRE
Nombre de salarié dans l'entreprise ACCESSOIRE situé à TOULOUSE (31300), 34 RUE TEINTURIERS.
Numéro de téléphone :
Speed Phone, REPARATION TELEPHONE ET TABLETTE …
02 juin 2025
BONJOUR souhaitant monter une sci, je souhaiterai savoir, etant que je serai gerant majoritaire non mais touchant des dividendes , ou je dois cotiser p definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . L'adjectif "", s'emploie en general ... Je suis ou Demandeur d’emploi en reconversion professionnelle dans la photographie ou travaillant dans la photographie (pour une entreprise non adherente ... Les avantages en nature representent une fourniture par l’employeur a ses s de prestations (biens ou services) gratuites, ou moyennant une part Telecharger ce dossier. Dans quel cas utiliser ce dossier ? Votre employeur ne respecte pas vos droits et vous pensez quitter votre emploi. La prise d'acte peut ...
À suivre sur http://www.speed-phone.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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speed-phone.fr
Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
02 juin 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
GISTI - Le changement de statut « etudiant » a ...
02 juin 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_pres.php?id_article=2780
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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gisti.org
Accorder des avantages en nature - Juritravail : droit du ...
02 juin 2025
Les avantages en nature constituent une autre source de remuneration du . Il peut s'agir d'un vehicule, d'un logement, de materiel informatique, d'un ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/remunerer-/avantages-nature
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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juritravail.com
Affiliation du non resident - Entreprises ...
02 juin 2025
L’exercice d’une activite e aupres d’un employeur au Luxembourg implique l’affiliation obligatoire du aupres du CCSS et permet l ...
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/sante-securite/declaration-secu/affiliation/affiliation--non-resident/index.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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guichet.public.lu
texte
02 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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legislation.cnav.fr
VIA28 - Les assiettes forfaitaires de cotisations
02 juin 2025
L’assiette forfaitaire de cotisations pour les associations sportives . Les Associations sportives qui remunerent des personnes sur de faibles volumes horaires ...
À suivre sur http://www.via28.asso.fr/employer-un-/aides-a-l-emploi/les-assiettes-forfaitaires-de-cotisations
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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via28.asso.fr
Qui peut utiliser le regime du micro-entrepreneur ? - CCI.fr
02 juin 2025
Comme pour le regime auto-entrepreneur, le regime micro-entrepreneur est ouvert a tous.
À suivre sur http://www.cci.fr/web/auto-entrepreneur/qui_peut-etre_micro-entrepreneur/-/article/Le+salari%C3%A9/le-
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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cci.fr
Droit du travail - Cours de droit en ligne | Informations ...
02 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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cours-de-droit.net
Cours de droit social
02 juin 2025
DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui rassemble des informations sur le droit du travail et de la securite sociale pour les travailleurs du secteur prive ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social/cours-de-droit-social,r425668.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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cours-de-droit.net
SOC,3 NOVEMBRE 2011: LE PASSAGE D'UN HORAIRE …
02 juin 2025
soc,3 novembre 2011: le passage d'un horaire continu a discontinu suppose l'accord du .
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/novembre-2011-passage-horaire-continu-7307.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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legavox.fr
La responsabilite civile de l’employeur reste engagee ...
02 juin 2025
La responsabilite civile de l’employeur reste engagee en cas d’infraction penale du Le commettant est responsable des faits de son prepose ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-la-responsabilite-civile-de-l-employeur-reste-engagee-en-cas-d-infraction-penale-du--75291588.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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lexcellis-avocats.fr
Changement de statut Etudiant => (ou VPF ou ...
02 juin 2025
Bonjour, Cela fait un moment que j’essaie d’avoir des information concretes en ce qui concerne l’APS et le changement de statut d’etudiant.
À suivre sur http://assouevam.fr/Changement-de-statut-Etudiant.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
assouevam.fr