Nombre de salarié de COPIES ET COM SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise COPIES ET COM SARL situé à LIBOURNE (33500), 21 R PRÉSIDENT CARNOT.
Numéro de téléphone :
Code de la - XXIII - De l'assemblee generale ...
16 mai 2025
Le cumul est possible des l'instant ou le respecte son obligation de loyaute envers son employeur. Sa nouvelle activite ne doit donc pas re ... Bonjour, Pour vous aider a choisir le statut de conjoint au travail qui vous convient le mieux, a vous votre epoux/epouse entrepreneur, il convenait de faire ... La demission d'un gerant de peut intervenir a n'importe quel moment. Meme si elle n'est pas encadree par les textes, le gerant de doit respecter ... Jugement. Le tribunal du travail peut considerer le licenciement me ant irregulier en cas de violation d’une formalite jugee substantielle dans la ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.gerantde./frontend.php/page/code-de-la--xxiii-de-l-assemblee-generale-annuelle-dans-les-
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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gerantdesarl.com
L'assemblee des associes de : convocation ...
16 mai 2025
La consultation des associes la deliberation en assemblee est obligatoire dans le cadre de l’approbation des ptes annuels ou lorsque un ou plusieurs
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/lassemblee-des-associes-/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Attestation de revenus gerant - Droit-finances.n ...
16 mai 2025
Je recherche un document pour pouvoir attester la remuneration d'un gerant non de pour faire un dossier de logement... Ca pourrait aussi servir pour ...
À suivre sur http://droit-finances.mentcamarche.n/forum/affich-4903900-attestation-de-revenus-gerant-
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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commentcamarche.net
Licenciement pour motif economique — Wikipedia
16 mai 2025
Voir aussi Articles connexes. Cause reelle serieuse; Licenciement; Licenciement collectif; Licenciement pour motif personnel; Modernisation; Plan de sauvegarde ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
16 mai 2025
Le premier bill de cte serie Devenir prof independant (I) : la demande le marche du soutien scolaire consacre a l’activite professionnelle de prof ...
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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cours-de-maths-78.fr
STOP au harcelement de l'URSSAF contre les TPEs …
16 mai 2025
Ce bill est destine a exposer un cas (parmi les tres nombreux cas) de harcelement par l’URSSAF des toutes pites structures, EURL, ou encore auto ...
À suivre sur http://sanfranciscoconsult./stop-au-harcelement-de-lurssaf-contre-les-tpes--pmes-auto-entrepreneur--eurl/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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sanfranciscoconsult.com
Ceder ses parts sociales d'associe de : les regles a ...
16 mai 2025
La cession de parts sociales de est soumise a des regles juridiques, dont la plupart sont rappelees dans les statuts signes entre associes. Quelles seront ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/ceder-ses-parts-sociales-d-associe-de--les-regles-a-appliquer-893.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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documentissime.fr
Immatriculation | Chambre de merce d’industrie de ...
16 mai 2025
Vous trouverez ici tous les documents a telecharger pour l'immatriculation d'une socie merciale
À suivre sur http://www.toulouse.cci.fr/formalites-formalites-dentreprise-pour-une-socie-merciale/immatriculation
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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toulouse.cci.fr
Proces verbal de l’assemblee generale d’une ...
16 mai 2025
A noter : les cessions de parts de peuvent faire l’obj d’un agrement par les associes. Se sont les statuts qui precisent en principe les cessions ...
À suivre sur http://www.droitissimo./contrat/proces-verbal-assemblee-generale--vue-agreer-nouvel-associe
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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droitissimo.com
Proces verbal de l’assemblee generale extraordinaire ...
16 mai 2025
Proces verbal de l’assemblee generale extraordinaire d’une en vue de changer la date de cloture de l’exercice Lire
À suivre sur http://www.droitissimo./contrat/proces-verbal-assemblee-generale-extraordinaire--vue-changer-date-cloture-exercice
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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droitissimo.com
Seniors a votre service : Conditions generales d ...
16 mai 2025
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services adaptes a vos centres d'inters mesurer la ...
À suivre sur http://www.seniorsavotreservice./conditions-generales.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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seniorsavotreservice.com
SOCIE A RESPONSABILITE LIMITEE () - …
16 mai 2025
[ socie en nom collectif ] [ socie en mandite simple ] [ socie a responsabilite limitee () ] [ socie anonyme ] [ socie en participation ] [ socie ...
À suivre sur http://lexinter.n/JURAFRIQUE/-ohada.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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lexinter.net
Procedure de rablissement professionnel - Greffe du ...
16 mai 2025
La procedure de rablissement professionnel sans liquidation est une procedure simplifiee ayant pour but l’apurement du passif du debiteur.
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/fr/difficultes-des-entreprises/procedure_rablissement_professionnel.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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greffe-tc-paris.fr
Le Pilori 2013-10 - Midi Assurances Conseils
16 mai 2025
La question du mois de Victor PROUVANT. Les gros titres, des Lundi 23 Septembre, des « medias » francais sur: Le « TRIOMPHE », la « ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils./Lepilori2013-10.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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midiassurancesconseils.com
Le remboursement du credit de TVA : ment ca …
16 mai 2025
Toutes les entreprises qui sont assujties a la TVA ont la possibilite de demander le remboursement de leur credit de TVA lorsque le montant de la taxe collectee ...
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/remboursement-du-credit-de-tva/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr