Nombre de salarié de MISCHLER SOPRECA

Automatisme FRETIGNEY ET VELLOREILLE ...

07 juin 2025

AUTOMATISME (Fretigney velloreille) : exprimez-vous sur les avantages, remunerations et perspectives au sein de cette entreprise et decouvrez ce que les anciens et actuels s en disents...

À suivre sur https://annuaire.118712.fr/Haute-saone-70/Fretigney-et-velloreille-70130/--automatisme-0384782828_5S0040E00004G90300I80381G

FERMETURES (FRETIGNEY-ET-VELLOREILLE ...

07 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/fermetures---334138054.html

France, Cour de cassation, Chambre sociale, 16 octobre ...

07 juin 2025

Attendu, selon l'arret attaque, que M. L... a ete engage le 1er avril 1996 en qualite de vendeur par la societe automatismes, venant aux droits de la societe francaise de fermetures (FFF) ; que par courrier du 23 octobre 2007, le a pris acte de la rupture de son contrat de travail en reprochant notamment a son employeur de refuser de maintenir ses ...

À suivre sur https://juricaf.org/arret/FRANCE-COURDECASSATION-20191016-1811234

France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 28 novembre ...

07 juin 2025

Vu l'article 700 du code de procedure civile, rejette la demande de la societe automatismes ; la condamne a payer a la caisse d'assurance retraite et de la sante au travail de Bourgogne et Franche-Comte la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et juge par la Cour de cassation, deuxieme chambre civile, et prononce par le president en son audience publique du vingt-huit ...

À suivre sur https://juricaf.org/arret/FRANCE-COURDECASSATION-20131128-1118734

Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...

07 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/

VERIF - Classement des plus grosses entreprises du ...

07 juin 2025

Classement des plus grosses entreprises du departement Haute Saone. Ce classement liste les 500 plus grosses entreprises du departement Haute Saone.

À suivre sur https://www.verif.com/Hit-parade/01-CA/01-Par-departement/70-Haute-Saone

Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 3 mars 1992, 90 ...

07 juin 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000007028825.html

Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 16 juin 1992 ...

07 juin 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, se saisissant d’office, conformement a l’article 462 du nouveau Code de procedure civile, en rectification de l’arret rendu le 3 mars 1992 sous le n° 431 P…

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CASS/1992/JURITEXT000007157922

ROTHELEC : avis des s, photos

07 juin 2025

ROTHELEC (Eschbach) : exprimez-vous sur les avantages, remunerations et perspectives au sein de cette entreprise et decouvrez ce que les anciens et actuels s en disents...

À suivre sur http://reseau.journaldunet.com/e/rothelec-1475437

Jurisprudences texte_arret:decret n° 85-630 - France ...

07 juin 2025

France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 28 novembre 2013, 11-18734... instaure par le decret du 22 mai 1996 ; que la cour constate que le tableau n° 30 issue du decret n° 85-630...Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arret attaque Cour nationale de l'incapacite et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 31 mars 2011, que M. X..., depuis 1959 de la ...

À suivre sur http://www.juricaf.org/recherche/texte_arret%3Ad%C3%A9cret+n%C2%B0+85-630/facet_pays_juridiction%3AFrance_%7C_Cour_de_cassation

Liste des societes Haute-Saone (70)

07 juin 2025

Liste des societes, entreprises, PME, industries du department Haute-Saone (70). Fichiers entreprises, base de donnees email et telephone, veille strategique... decouvrez nos offres !

À suivre sur https://b-reputation.com/fr/search/department/haute-saone

Jurisprudences dont les audiences ont ete presidees par M ...

07 juin 2025

Schamber conseiller doyen faisant fonction de president...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du code de procedure civile ; Attendu, selon l'arret attaque, qu'invoquant notamment une inegalite de traitement avec des s exercant dans l'etablissement de ...

À suivre sur https://juricaf.org/recherche/president%3A%22M.+Schamber%22

3.7 INDUSTRIE - Pays Graylois

07 juin 2025

284 s Waltefaugle Dampierre-sur-Salon fabrications metalliques pour les batiments industriels 181 s Brisard Dampierre-sur-Salon construction metallique 118 s Automa-tismes Fretigney-et-Veloreille fabrication, vente, pose de fermetures 97 s KH 2 SK France Marnay fabrication de volets roulants ...

À suivre sur https://www.pays-graylois.fr/ged/telechargements/energie-climat/les-documents-du-pcet/diagnostic-pcet/9-bilan-industrie.pdf

Colibert Stephane Couvains - Portes, portails (adresse, avis)

07 juin 2025

Colibert Stephane a Couvains Entreprises de menuiserie Fenetres Menuiserie pvc Portes, portails : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel5/5(1)Numero de telephone : 06 30 56 95 00Lieu : le Goute, COUVAINS, 50680Cour d'appel de Paris, Pole 6 - chambre 1, 21 juin 2019, n ...https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2019/CA1918264133CEC20BB1FCopies executoires REPUBLIQUE FRANCAISE delivrees aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D’APPEL DE PARIS Pole 6 – Chambre 1 ARRET DU 21 JUIN 2019 (n° , 3 pages) Numero d’inscription au repertoire general : N° RG 19/01620 – N° Portalis 35L7…

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/51783314