Nombre de salarié de FONCIERE FORESTIERE
Nombre de salarié dans l'entreprise FONCIERE FORESTIERE situé à FLOIRAC (33270), 38 RUE DES VERTS COTEAUX.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
COGEP
29 mai 2025
Foret Investissement entretient une veille et vous informe des changements ou nouveautes en matiere de fiscalite . Investir en foret et connaitre la ... Reperes pour le patrimoine aquitain - Canope Bordeaux ... Mots-cles ... IR - Reduction et credit d'impot au titre des investissements forestiers - Modalites d'application - Modalites de calcul et remise en cause Investissements forestiers : les conditions . Si vous avez acquis des bois ou forets, vous devez les conserver 15 ans et appliquer un plan de gestion agree par le ...
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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cogep.fr
MSA - Les conditions d'affiliation des non-s agricoles
29 mai 2025
Les activites relevant du regime agricole. Les activites agricoles, entrainant une affiliation au regime agricole pour les personnes non es qui les ...
À suivre sur http://www.msaalpesdunord.fr/lfr/conditions-installation
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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msaalpesdunord.fr
Sommaire
29 mai 2025
Guide de l’exploitant et de l’entrepreneur agricole – CCMSA – Juillet 2011 6 Le statut juridique de votre entreprise : entreprise individuelle, EIRL ...
À suivre sur http://www.chevredespyrenees.org/wordpress/wp-content/uploads/2012/07/statutsMSA.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
chevredespyrenees.org
MSA - Les conditions d'installation
29 mai 2025
La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la foret du 13 octobre 2014 modifie les conditions d'affiliation des personnes non-es au regime agricole.
À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/installation/conditions
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
msa.fr
Les actualites - Agakam
29 mai 2025
Les sommes dues aux s au titre de la participation aux resultats et de l’interessement doivent leur etre versees au plus tard le 31 mai.
À suivre sur http://www.agakam.com/les-actualites
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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agakam.com
CERFA et formulaires administratifs francais sur ...
29 mai 2025
Liste des documents CERFA et formulaires administratifs necessaires aux demarches sur demarchesadministratives.fr
À suivre sur https://demarchesadministratives.fr/formulaires/cerfa_11415-05
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
https://demarchesadministratives.fr/formulaires/cerfa_11415-05
Construire en zone agricole. Par Helene Leleu, Avocat.
29 mai 2025
Les zones agricoles sont, par principe, inconstructibles. Cette regle a pour objet de proteger les terrains de l’urbanisation, aneantissant l’exploitation ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/construire-zone-agricole,24169.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
village-justice.com
ZRR : Zone de Revitalisation Rurale - site des Services de ...
29 mai 2025
Sous menu de navigation. Glossaire. AB : Agriculture biologique; AC : Aides aux caprins; ACAL : Aide a la cessation d’activite laitiere; ACCRE : Aide aux ...
À suivre sur http://www.tarn.gouv.fr/zrr-zone-de-revitalisation-rurale-m273.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
tarn.gouv.fr
Forme du nantissement | Le nantissement de comptes d ...
29 mai 2025
L'acte de nantissement d'un compte de titres doit contenir obligatoirement : -La date de l'acte -Et les mentions prescrites par l'article D.211-10 du code ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-225-le-nantissement/le-nantissement-de-comptes-d-instruments-financiers/forme-du-nantissement.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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documentissime.fr
CNP Assurances — Wikipedia
29 mai 2025
Creee en 1959, CNP Assurances est une compagnie d'assurance de personnes en France. Elle est leader des secteurs de l'assurance-vie et de l'assurance emprunteur …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/CNP_Assurances
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/CNP_Assurances
Constituer une liste - sirene.fr
29 mai 2025
Accueil; Constituer une liste; Constituer une liste Le site sirene.fr vous permet de constituer une liste d’etablissements selon vos criteres.
À suivre sur http://www.sirene.fr/sirene/public/creation-fichier
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
sirene.fr
Ordre du Merite agricole - Nominations et promotions du 01 ...
29 mai 2025
Ministere de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Foret. Arrete du 31 janvier 2016 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Merite agricole
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/oma_promo_01-2016.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
france-phaleristique.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
29 mai 2025
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Resultats de votre recherche : Tout aide, aide creation ...
29 mai 2025
Resultats de votre recherche. Toutaide.com permet aux entrepreneurs, dirigeants et consultants d'acceder aux aides que mettent a leur disposition la France et l'Europe
À suivre sur http://www.toutaide.com/la-base/recherche/?q=reprise
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
toutaide.com
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
29 mai 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr