Nombre de salarié de SOCIETE FONCIERE D'INVESTISSEMENT

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE FONCIERE D'INVESTISSEMENT situé à GUJAN MESTRAS (33470), 33 ALLEE DU CAPAYAN.

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Projet dans l'agriculture et l'elevage …

01 juin 2025

Titre : Imposition a la CFE des s cooperatives artisanales. Reference : Commentaires : x est le pourcentage que representent les ventes de biens ... Retrouvez les avis et recommandations des journalistes de Votreargent.fr sur le Top 100, les 100 plus grosses capitalisations de la Bourse de Paris, eligibles au ... Avertissement: Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le theme de la comptabilite. Les reponses des Internautes et des membres du forum n ... Statut social du travailleur assimile ... Juridique. Concubinage. Le concubinage en pratique. Les droits des concubins. Le logement familial Investissements ou accaparements fonciers en Afrique ? Les visions des paysans et de la civile au Mali

À suivre sur http://www.expat-blog.com/forum/viewtopic.php?id=148544

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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025

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expat-blog.com

2

LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...

01 juin 2025

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr

3

Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …

01 juin 2025

Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55

À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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atd31.fr

4

Modifier les statuts d'une SCI - expert-invest.fr ...

01 juin 2025

Le gerant de la SCI doit convoquer les associes pour modifier les statuts. Cette modification peut porter sur plusieurs points : nom de la , objet social ...

À suivre sur http://www.expert-invest.fr/tout-comprendre//sci/modifier-statuts-sci

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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expert-invest.fr

5

Cumul fonctionnaire creation entreprise

01 juin 2025

Un fonctionnaire ne peut creer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la creation d’entreprise est rappelee dans la loi du ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

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aide-creation-entreprise.info

6

Encyclopedie Larousse en ligne - bourgeoisie

01 juin 2025

2.1. La bourgeoisie francaise en quete de noblesse Les « bourgeois gentilshommes » Le Nain, la Reunion musicale. En France, l'ascension de la bourgeoisie est ...

À suivre sur http://www.larousse.fr/encyclopedie/divers/bourgeoisie/28294

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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larousse.fr

7

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport

01 juin 2025

RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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senat.fr

8

Code general des impots, CGI. | Legifrance

01 juin 2025

Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024

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legifrance.gouv.fr

9

Quel compte utiliser pour gratification pour stage

01 juin 2025

Concernant les bureaux Vous pouvez facilement mettre en place une convention de mise a disposition de locaux, en fixant un loyer. Attention pour eviter tout risque ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/quel-compte-utiliser-pour-gratification-pour-stage-t28932

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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compta-online.com

10

Ubisoft — Wikipedia

01 juin 2025

Ubisoft (anciennement Ubi Soft Entertainment) est une entreprise francaise de developpement, d'edition et de distribution de jeux video, creee en mars 1986 par ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ubisoft

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Ubisoft

11

Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport

01 juin 2025

Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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senat.fr

12

LEXIQUE JURIDIQUE

01 juin 2025

liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LEXIQUE JURIDIQUE

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

La suite sur le site :

dictionnaire-juridique.com

13

Les Antilles Francaises : zone franche globale ?

01 juin 2025

Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ...

À suivre sur http://zonefranche.net/

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

La suite sur le site :

zonefranche.net

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