Nombre de salarié de FIGURE LIBRE
Nombre de salarié dans l'entreprise FIGURE LIBRE situé à BORDEAUX (33000), 50 RUE DES REMPARTS.
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Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
17 mai 2024
1 Les pauvres volontaires, c’est-a-dire ceux qui font vœu de pauvrete pour des raisons religieuses, e ; 1 « Faut-il nourrir les pauvres ? » la question a de ... droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire de l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche premiere partie Bienvenue sur le site de la FEDERATION EUROPEENNE DE L’ACTIONNARIAT ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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autoentrepreneurinfo.com
GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
17 mai 2024
Dossier du Secteur Emploi - Chomage - Formation Stephane Lardy Secretaire confederal de FO. 13/11/2009 - Guide FO du en chomage partiel
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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e-monsite.com
Entretien prealable: regles d'assistance et ...
17 mai 2024
Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ?
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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lailler-avocat.com
Le protege reintegre risque de rembourser ...
17 mai 2024
Un employeur ne peut pas licencier un protege sans avoir obtenu l'autorisation administrative de l'inspecteur du travail.
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/le--protege-reintegre-risque-de-rembourser-les
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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force-ouvriere.fr
Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...
17 mai 2024
Sous quelles conditions un peut-il refuser la mutuelle de son entreprise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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companeo.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
17 mai 2024
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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glose.org
Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D'UN ...
17 mai 2024
( Ajout/Modification : 28/04/2015 + 35 reactions) Impots > Declaration de revenus 2042 : notice explicative > Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/647-reductions-et-credits-d-impot-cadre-7-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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impotsurlerevenu.org
Redevenir apres avoir ete patron : accrochez ...
17 mai 2024
Bonjour, je suis effectivement dans ce cas de . J’ai cree une entreprise que j’ai cede au bout de 7 ans – experience reussie.
À suivre sur http://www.blog-pour-emploi.com/2011/02/25/redevenir--apres-avoir-ete-patron-accrochez-vous-virage-serre/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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blog-pour-emploi.com
texte
17 mai 2024
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
Bienvenue sur le site du Cheque emploi service universel
17 mai 2024
Site internet du Cheque emploi service universel, informations, consultations et declarations.
À suivre sur https://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/faq.jsp
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
cesu.urssaf.fr/cesweb/faqsalarie.jsp
Le conge sans solde - Conges et absences - Ministere du ...
17 mai 2024
Quelles sont les caracteristiques ? Par definition, le conge sans solde est un conge pour convenance personnelle : le est totalement de l ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/conges-et-absences/article/le-conge-sans-solde
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Logos sur la page de titre : LaTeX - MathemaTeX
17 mai 2024
Je souhaiterais, sur la 1ere page (avec titre, nom, date), ajouter 2 images en haut a droite et en haut a gauche, voire idealement plus ...
À suivre sur http://forum.mathematex.net/latex-f6/logos-sur-la-page-de-titre-t1038.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
La suite sur le site :
mathematex.net
Clause de propriete intellectuelle dans un contrat de ...
17 mai 2024
Comment l’employeur peut prendre en compte les œuvres creees par des s dans le cadre des fonctions pour lesquelles ils sont employes ?... en passant par ...
À suivre sur http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Propriete-intellectuelle/Droit-d-auteur/Exemple-de-clause-de-propriete-intellectuelle-pour-contrat-de-travail-relations--employeur
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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aecom.org
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
17 mai 2024
203 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
La suite sur le site :
jobintree.com
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
17 mai 2024
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
La suite sur le site :
cours-de-maths-78.fr