Nombre de salarié de FIGURE LIBRE
Nombre de salarié dans l'entreprise FIGURE LIBRE situé à BORDEAUX (33000), 50 RUE DES REMPARTS.
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Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
02 juin 2025
Un qui s’est vu accorder des heures de sorties peut-il etre controle ? Oui, simplement dans ce cas de , nous perdons le cote inopine du ... 1 Les pauvres volontaires, c’est-a-dire ceux qui font vœu de pauvrete pour des raisons religieuses, e ; 1 « Faut-il nourrir les pauvres ? » la question a de ... droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire de l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche premiere partie
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
02 juin 2025
Dossier du Secteur Emploi - Chomage - Formation Stephane Lardy Secretaire confederal de FO. 13/11/2009 - Guide FO du en chomage partiel
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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Entretien prealable: regles d'assistance et ...
02 juin 2025
Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ?
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...
02 juin 2025
Sous quelles conditions un peut-il refuser la mutuelle de son entreprise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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Le conge sans solde - Ministere du Travail, de l ...
02 juin 2025
Le conge sans solde n’est pas reglemente : aucune condition ni procedure ne sont imposees pour en beneficier. Son organisation et sa duree sont definies de ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/conges-et-absences-du-,114/le-conge-sans-solde,1043.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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patrimoine.com | dossiers | Les modalites de depart ou ...
02 juin 2025
Le depart a la retraite d'un releve soit de son initiative, soit d'une decision de l'employeur. Dans les deux cas, c'est l'age qui va conditionner le ...
À suivre sur http://www.patrimoine.com/dossiers/b_depart_retraite.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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patrimoine.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
02 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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glose.org
Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D'UN ...
02 juin 2025
( Ajout/Modification : 28/04/2015 + 35 reactions) Impots > Declaration de revenus 2042 : notice explicative > Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/647-reductions-et-credits-d-impot-cadre-7-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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impotsurlerevenu.org
L’accord du au renouvellement de la periode d ...
02 juin 2025
La periode d’essai peut etre renouvelee une fois (art. L. 1221-21 du code du travail) sous certaines conditions. La premiere condition posee par l’article L ...
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/l-accord-du--au-renouvellement-de-la-periode-d-essai-ne
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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force-ouvriere.fr
texte
02 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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legislation.cnav.fr
Redevenir apres avoir ete patron : accrochez ...
02 juin 2025
Bonjour, je suis effectivement dans ce cas de . J’ai cree une entreprise que j’ai cede au bout de 7 ans – experience reussie.
À suivre sur http://www.blog-pour-emploi.com/2011/02/25/redevenir--apres-avoir-ete-patron-accrochez-vous-virage-serre/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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blog-pour-emploi.com
Droit du travail - Cours de droit en ligne | Informations ...
02 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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cours-de-droit.net
Clause de propriete intellectuelle dans un contrat de ...
02 juin 2025
Comment l’employeur peut prendre en compte les œuvres creees par des s dans le cadre des fonctions pour lesquelles ils sont employes ?... en passant par ...
À suivre sur http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Propriete-intellectuelle/Droit-d-auteur/Exemple-de-clause-de-propriete-intellectuelle-pour-contrat-de-travail-relations--employeur
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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aecom.org
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
02 juin 2025
203 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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jobintree.com
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
02 juin 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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cours-de-maths-78.fr