Nombre de salarié de SERVI MEUBLES
Nombre de salarié dans l'entreprise SERVI MEUBLES situé à PODENSAC (33720), 3 COURS XAVIER MOREAU.
Numéro de téléphone :
Bo Luc Lac | Cap-Vietnam.com
25 mai 2025
Loi n° 86-845 du 17 juillet 1986 relative aux principes generaux du droit du travail et a l'organisation et au fonctionnement de l'inspection du travail et des ... Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales Par Me Monique Desrosiers. Le mois dernier, nous avons explique l’importance de faire une distinction entre les mesures disciplinaires et non disciplinaires ... Le 5 decembre 2007, la police saisissait les de la famille Rias dans leur luxueuse villa de Domazan. L’escroc presume etait alors en cavale. Trouvez et louez votre logement etudiant en France. Voici la liste des residences etudiantes en France, cites U, location chambre etudiante. Location Etudiant ...
À suivre sur http://www.cap-vietnam.com/node/19580
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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cap-vietnam.com
1 DROIT DU TRAVAIL ET DELEGUES DU PERSONNEL
25 mai 2025
... accordees par les collectivites publiques, les recettes procurees par les manifestations, les revenus des biens et im du comite, ...
À suivre sur http://www.preavis.org/formation-mr/Syndicalisme/CE2.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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preavis.org
Tunisie. Code du travail, 1996
25 mai 2025
TUNISIE Code du travail [Note de l'editeur: La loi n o 66-27 du 30 avril 1966 a ete publiee dans la Serie legislative sous la cote 1966-Tun.1.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44414/65029/F96TUN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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ilo.org
Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
25 mai 2025
Or sur le plan fiscal, la location meublee est traitee comme une activite commerciale. Cela deroge au principe general qui considere que le droit civil prime ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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leblogpatrimoine.com
GISTI - A. L’aide a l’entree ou au sejour ...
25 mai 2025
Dans la reglementation francaise. Dans le Ceseda. Article L. 622-1 Sous reserve des exemptions prevues a l’article L. 622-4, toute personne qui aura, par aide ...
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?article1666
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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gisti.org
Redortiers — Wikipedia
25 mai 2025
Geographie [modifier | modifier le code] Redortiers et les communes voisines (Cliquez sur la carte pour acceder a une grande carte avec la legende). Le vieux ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Redortiers
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Redortiers
Texte adopte n° 577 - Projet de loi, adopte, par l ...
25 mai 2025
texte adoptE n° 577 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0577.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
25 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2015-08-06&numero=2015-990%20&etat_initial=JORFTEXT000030978561&etat_maj=
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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grouperf.com
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
25 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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documentissime.fr
A cause de rats, des postiers imposent leur droit de ...
25 mai 2025
Veuillez saisir l'adresse mail qui a a creer votre compte LePoint.fr
À suivre sur http://www.lepoint.fr/societe/a-cause-de-rats-des-postiers-imposent-leur-droit-de-retrait-22-12-2015-2004721_23.php
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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lepoint.fr
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - FBLS.net
25 mai 2025
Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder aux : - MODELES DE VENTE OU CESSION DE FONDS DE COMMERCE
À suivre sur http://www.fbls.net/commercedroit.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
fbls.net
PAYSDEBUCH.PRO Entreprises, commerces et artisans du ...
25 mai 2025
Les Pages Pro du Bassin d'Arcachon et du Val de Leyre, Pays de Buch : Arcachon, La Teste de Buch, Gujan-Mestras, Le Teich, Mios, Salles, Belin-Beliet, Biganos ...
À suivre sur http://paysdebuch.pro/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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paysdebuch.pro
REGION WALLONNE : DONATIONS ET SUCCESSIONS
25 mai 2025
Ne concerne que les cohabitants LEGAUX + Usufruit - NON reservataire- sur la maison commune et les meublants + Possibilite de supprimer la reserve des ...
À suivre sur http://www.angelfire.com/co/Dochy/AVANTPROJET.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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angelfire.com
Cabinet Piau, Avocats Paris 17eme, droit immobilier ...
25 mai 2025
Le Cabinet PIAU, cabinet d'avocats cree depuis 1994 a paris 17eme, est votre partenaire dans toutes les etapes importantes de votre vie (divorce, licenciement ...
À suivre sur http://www.cabinet-piau.fr/droit_immobilier/droit_immo11.php
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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cabinet-piau.fr
N° 885 - Projet de loi portant reforme des retraites
25 mai 2025
N° 885 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl0885.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr