Nombre de salarié de UES FAC'STUDIOS
Nombre de salarié dans l'entreprise UES FAC'STUDIOS situé à MERIGNAC (33700), 43 AVENUE ARISTIDE BRIAND.
Numéro de téléphone :
s pris en compte pour la determination de l ...
07 juin 2025
, societe cooperative exploitee sous forme de societe a responsabilite limitee est en activite depuis 27 ans. Implantee a LABEGE (31670), elle est specialisee dans le secteur d'activite des agences immobilieres. Son effectif est compris entre 1 et 2 s. 24 sept. 2018 - a LABEGE : bilans, information legale, financiere et economique gratuite, coordonnees, ainsi que les dernieres publications officielles. Reprenant sa jurisprudence la Cour de cassation rappelle que le transfert de la totalite des s employes dans ... differentes entites de l’, ... Le champ professionnel tel que determine par les statuts d'un syndicat et lui donnant vocation a representer les s d'une , ... Fac Studios 0.59 km Dates. 15 RUE LUDWIG BEETHOVEN 31000 Toulouse. Gc2m Immobilier 0.61 km Dates. 50 Rue Saint Michel 31400 Toulouse. Cigec 0.64 km Dates. 70 ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/le-calcul-de-leffectif/calcul-de-leffectif-moyen-au-31/s-pris-en-compte-pour-la.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/le-calcul-de-leffectif/calcul-de-leffectif-moyen-au-31/salaries-pris-en-compte-pour-la.html
La participation des s aux resultats de l ...
07 juin 2025
La participation permet de redistribuer aux s une partie des benefices realises par leur entreprise. Obligatoire pour les entreprises d’au moins 50 ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/lepargne-salariale/la-participation-des-s-au.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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L'integration de la holding dans le perimetre de l'unite ...
07 juin 2025
L'element social de l' se definit comme une communaute de travailleurs lies par les memes interets, ... d'autre part, que les s, ...
À suivre sur https://www.juritravail.com/Actualite/CE-comite-entreprise-employeur/Id/208451
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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juritravail.com/Actualite/CE-comite-entreprise-employeur/Id/208451
Unite economique et sociale — Wikipedia
07 juin 2025
L'unite economique et sociale () ... quand l'unite constituee avait un effectif inferieur a cinquante s, il n'y avait pas d'election d'un CE.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Unit%C3%A9_%C3%A9conomique_et_sociale
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Unit%C3%A9_%C3%A9conomique_et_sociale
Droit d’information prealable des s en cas de vente ...
07 juin 2025
Droit d’information prealable des s en cas de cession d’entreprise Guide pratique – octobre 2014 #l 1 Droit d’information prealable des s
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/2016_guide_pratique_information_s_entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr/files/2016_guide_pratique_information_salaries_entreprises.pdf
ACCORD SUR LES ASTREINTES CAPGEMINI
07 juin 2025
CAPGEMINI PREAMBULE ... s pour se rendre disponibles ou les annulations d’engagements pris, seront prises en charge sur justificatifs.
À suivre sur http://cftc.capgemini.free.fr/nego/astreintes/astreintes.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
capgemini.free.fr
Recrutement ROUSSEAU PHILIPPE a PRE EN PAIL
07 juin 2025
CARLES POUJOL Nouvel ajout du 08 octobre 2018. AUBERGE LES MAZIES Nouvel ajout du 08 octobre 2018. Nouvel ajout du 08 octobre 2018.
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/recrutement/1692437
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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convention-entreprise.fr
L'interessement des s - Le coin des entrepreneurs
07 juin 2025
L’interessement est un dispositif facultatif pour l’entreprise qui permet de faire participer les s aux resultats de l’entreprise. ... () Pierre ...
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/interessement-s/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr/interessement-salaries/
protege : licenciement pour inaptitude | AtouSante
07 juin 2025
Invalidite : les nouveaux arrets de la Cour de cassation ont des consequences a la fois pour les employeurs et les s . Sites Internet conseilles :
À suivre sur https://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/absence-reclassement-professionnel/licenciement-inaptitude/-protege-licenciement/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
atousante.com/aptitude-inaptitude/absence-reclassement-professionnel/licenciement-inaptitude/salarie-protege-licenciement/