Nombre de salarié de L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM situé à BORDEAUX (33300), 12 RUE CHANTECRIT.
Numéro de téléphone :
Projet de loi pour la croisnce, l'activite et l'egalite ...
06 juin 2025
Portail de l'Etat dans la Marne ... L'exercice des activites d'agent immobilier est reglemente par la loi. Les locataires elus administrateurs dans les HLM: Articles L 422 et suivants du Code de la Construction et de (CCH) "A voir" : des reponses pour vous aider dans votre pratique. Des reponses pour vous aider dans votre pratique En partenariat avec Methodus et l'Atelier de l ... 2 Pour effectuer une demande de logement social, veuillez vous adresser aux organismes d’HLM, aux communes, ou a la prefecture. La mairie et la prefecture sont ... Organismes . Adresses . ANIL . Association Nationale pour l'Information sur le . Logement . 46 bis, boulevard Edgar Quinet, 75014 Paris . Tel. : 01 42 79 50 50
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-370-1/l14-370-1.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
senat.fr
1/11 Recours amiable devant la commission …
06 juin 2025
3/11 4 - Demarches prealables au recours amiable devant la commission de mediation 4.2 Avez-vous deja eu une ou des propositions de logement ?
À suivre sur http://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/content/download/2506/15770/file/Formulaire%20de%20recours%20DALO%20logement.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
pyrenees-atlantiques.gouv.fr
plus-values : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
06 juin 2025
L’imposition des plus values immobilieres au taux de 33% est il compatible avec le principe de liberte de circulation des capitaux ??? DEPUIS LE 1ER JANVIER 2015
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/plus-values/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
06 juin 2025
On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Les metiers de l'immobilier - Metiers - Formations - Liens ...
06 juin 2025
Construire, negocier, vendre, gerer, administrer, expertiser... Le secteur de l'immobilier offre toute une palette de metiers ouverts aux jeunes diplomes a ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_197011/les-metiers-de-l-immobilier?dossiercomplet=true
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
lesmetiers.net
Droit de la Promotion Immobiliere
06 juin 2025
Le secteur HLM ou « secteur du logement social » occupe tout le Livre IV du CCH. Textes revus en Juillet et Aout 2004. Les constructeurs d’HLM sont des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-promotion-immobiliere/droit-de-la-promotion-immobiliere,r2246802.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la …
06 juin 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Parmi nos missions recentes - Seban & Associes
06 juin 2025
Le cabinet d’avocats Seban et Associes realise chaque mois plusieurs missions pour le compte des collectivites publiques.
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-actualites/parmi-nos-missions-recentes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
seban-associes.avocat.fr
Projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des ...
06 juin 2025
Un exemple d'application des regles proposees par le gouvernement et de celles proposees par l'Assemblee nationale pour le regime « Malraux »
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-099-3-1/l08-099-3-12.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Rapports locatifs - Jurislogement
06 juin 2025
Nous vous conseillons d'aller visiter le site de l'ANIL : http://www.anil.org/ Loyer, charges locatives, depot de garantie, caution, etats des lieux, mauvais etat ...
À suivre sur http://jurislogement.org/rapports-locatifs-mainmenu-30
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
jurislogement.org
Blog Professionnel de Geoffrey Millon
06 juin 2025
Bonjour a tous 20 janvier, 2007 Poste par geoffreymilloncareerblog dans : ACCUEIL, ajouter un commentaire. Je m’appelle geoffrey Millon, je vous souhaite la ...
À suivre sur http://geoffreymilloncareerblog.unblog.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
unblog.fr
Ille-et-Vilaine recueil n°418 : decisions CP du 26 mars et ...
06 juin 2025
Recueil des actes administratifs du Conseil general d'Ille-et-Vilaine n°418 - Decisions CP du 26 mars 2012 et arretes Recueil des actes ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00052900908b8fd285f0c
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
calameo.com
CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
06 juin 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF. L'un de ces principaux aspects est l'examen des ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr