Nombre de salarié de ATELIER SUR COUR
Nombre de salarié dans l'entreprise ATELIER SUR COUR situé à BORDEAUX (33000), 36 RUE CASTEJA.
Numéro de téléphone :
GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
04 juin 2025
L'Article L3121-42 du Code du travail prevoit les categories de s qui peuvent conclure une convention de forfait en heures l'annee, dans la limite de ... L’article les s en forfait annuel en heures de Franck GUENARD, qui commente de maniere tres interessante l’arret de la de cassation du 2 ... References de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 15 octobre 2014 N° de pourvoi ... de cassation, Chambre commerciale, financiere et economique Arret du 13 juillet 2010; de cassation Chambre criminelle Arret du 20 octobre 2010 Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ?
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
e-monsite.com
Un peut-il refuser de serrer la main de son ...
04 juin 2025
Le savoir est une richesse Partagez le ! Partagez l'Actualite du Droit du Travail avec vos Amis Facebook ! Cliquez le bouton "J'aime" / "Like" / "Partager ...
À suivre sur http://rocheblave.com/avocats/serrer-la-main/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
rocheblave.com
Tout le DIF! - AP Formation
04 juin 2025
1 - DIF et s a temps partiel effectuant des heures complementaires ? La totalite des heures de travail effectuees doit etre prise en compte pour le ...
À suivre sur http://www.apformation.com/Financement/54-reponses-a-vos-questions--le-droit-individuel-a-la-formation-dif.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
apformation.com
de cassation, civile, Chambre sociale, 31 janvier ...
04 juin 2025
de cassation, civile, Chambre sociale, 31 janvier 2012, 10-19.807, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000025287704&fastPos=1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Conventions de forfait-jours l'annee : les conditions ...
04 juin 2025
Dans un arret du 29 juin 2011 Cass soc 29 juin 2011 n #176; 09-71 107 la de cassation a ete conduite a statuer les conditions de validite d une ...
À suivre sur http://www.focusrh.com/tribunes/conventions-de-forfait-jours--lannee-les-conditions-de-validite-par-xavier-berjot.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
focusrh.com
Guide Pratique des Representants du Personnel – Essai ...
04 juin 2025
En acces illimite Internet : La documentation “Guide Pratique des Representants du Personnel” - Mises a jour semestrielles directement integrees dans le ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.com/campagnes/rp0/ggl/landing.html?cact=/73/WQ/WZ30103
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
editions-tissot.com
CGT ANSAMBLE
04 juin 2025
CGT ANSAMBLE. ANSAMBLE GROUPE ELIOR *Bienvenue le site CGT ANSAMBLE veuillez utiliser Internet Explorer ou Mozilla pour bien visualiser l'ensemble du site.
À suivre sur http://www.cgtusbra.com/page-1226772.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
La suite sur le site :
cgtusbra.com
s, cadres : do you speak droit des forfait jours ?
04 juin 2025
Au s de ces deux dernieres annees, la de cassation a invalide un bon nombre de conventions collectives instituant des conventions de forfait jours car ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/convention-de-forfait/Id/161081
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
juritravail.com
APTITUDE ET INAPTITUDE MEDICALE - Souffrance et Travail
04 juin 2025
APTITUDE ET INAPTITUDE MEDICALE AU POSTE DE TRAVAIL Fiche juridique ette fiche juridique (4e edition en 2010) complete la brochure L’inaptitude en 50 questions ...
À suivre sur http://www.souffrance-et-travail.com/media/pdf/Fiche_juridique_inaptitude.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
souffrance-et-travail.com
JUSTICE pour KAMEL BELKADI - nancy-luttes.net
04 juin 2025
kamel belkadi condamne a 2 ans de prison avec sis pour un crime qu'il n'a pas commis. la justice aux ordres du pouvoir et du patronat !
À suivre sur http://nancy-luttes.net/soutien.kamel.daewoo/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
nancy-luttes.net
Les eaux troubles - Bien connaitre ses droits pour les ...
04 juin 2025
Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conna%C3%AEtre-ses-droits-pour-les-faire-respecter-les-cong%C3%A9s.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
les-eaux-troubles.net
de cassation
04 juin 2025
ACTUALITES. europeenne des droits de l’homme. Rappel : Le bureau du droit europeen publie une veille bimestrielle de droit europeen disponible le site ...
À suivre sur http://www.decassation.fr/publications__26/bulletin_information__cassation_27/bulletins_information_2012_4139/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr
Contrat de professionnalisation et reduction Fillon ...
04 juin 2025
Tous les financements possibles. Le conge individuel de formation C.I.F. Pour les interimaires; Contrats de professionnalisation. 8 Questions le contrat Pro
À suivre sur http://www.apformation.com/Financement/8-questions--le-contrat-pro.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
apformation.com
M'informer les aides a la mobilite
04 juin 2025
s de velo (tous niveaux) dans une puis dans la rue. Seances en groupe de 1h30 a 2h (3-4 personnes). Les velos sont fournis par l'association.
À suivre sur http://www.me-metropole-nantaise.org/pages/mobilite/minformer--les-aides-a-la-mobilite.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
me-metropole-nantaise.org
Les six decrets du 9 octobre 2014 la penibilite au ...
04 juin 2025
Les decrets" penibilite" pris le 9 octobre 2014 pour l'application des dispositions legislatives du code du travail issues des articles 10 a 14 de la loi n ...
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2014/10/les-six-decrets-du-9-octobre-2014--la-penibilite-au-travail-sont-parus-au-jo.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
thierryvallatavocat.com