Prix de LPI DIFFUSION
Prix LPI DIFFUSION situé à VILLARS LES DOMBES (01330), 187 ALLEE DES ERABLES.
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Loi favorisant la et la protection de la ...
24 avril 2024
Lire en ligne lire en ligne La loi n° 81-766 du 10 aout 1981 relative au du livre , dite loi Lang (du nom de Jack Lang , ministre de la Culture), est une loi ... m2 et estimation immobiliere : Estimer le au m2 du de votre bien avec le nouveau systeme de calcul du immobilier du Reseau Immo-. Toute personne physique ou morale qui edite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle edite ou importe, un de vente au public. Loi Consommation • Les 10 nouveautes qui ameliorent la vie quotidienne et liberent du pouvoir d’achat Je veux, je peux ! Au total, 200 millions d’euros de ... Journalisme. La Fondation Varenne encourage et valorise la profession des journalistes, tous supports confondus par les Varenne, decernes annuellement aux ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la__et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet
DIRECTION DU LIVRE: DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
24 avril 2024
Pour tout renseignement complementaire : Ministere de la culture et de la communication - Direction du livre et de la lecture
À suivre sur http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/-livre/-2.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
culture.gouv.fr
DIRECTION DU LIVRE: DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
24 avril 2024
DEUXIEME PARTIE (suite) ARTICLE 4 "Toute personne qui publie un livre en vue de sa par courtage, abonnement ou par correspondance moins de neuf mois ...
À suivre sur http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/-livre/-2a.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
La suite sur le site :
culture.gouv.fr
Application de la Politique d’exactitude des
24 avril 2024
La Politique d’exactitude des prevoit un dedommagement si le a la caisse est plus eleve que le en magasin.
À suivre sur http://www.opc.gouv.qc.ca/consommateur/sujet/-rabais/magasin/superieur/-tablette/
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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opc.gouv.qc.ca
Publications - Federation quebecoise des municipalites
24 avril 2024
TOURNEE SAM 2016. Le SAM visitera Gatineau, Rawdon, St-Jean-sur-Richelieu, Amqui, Montmagny. Rencontrez nos partenaires McAsphalt et Talon Sebeq ainsi que Sebci et ...
À suivre sur http://fqm.ca/publications/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
fqm.ca
PROJET DE LOI DE FINANCES - proxy-pubminefi. …
24 avril 2024
Seul le prononce fait foi 1 PROJET DE LOI DE FINANCES 2016 Conference de presse Intervention de Michel SAPIN, Ministre des Finances et des Comptes publics
À suivre sur http://proxy-pubminefi..finances.gouv.fr/pub/document/18/19762.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
La suite sur le site :
diffusion.finances.gouv.fr
Mandataire auto - Euroka
24 avril 2024
Vous etes a la recherche d'un vehicule neuf moins cher? Decouvrez nos offres de vehicules neufs a competitfs. Delai de livraison rapide
À suivre sur http://www.auto57.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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auto57.com
Pollen - Pour une independante ...
24 avril 2024
POLLEN assure la et/ou la distribution d’un ensemble de maisons d’editions independantes, dont le catalogue est essentiellement centre sur ...
À suivre sur http://www.pollen-.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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pollen-diffusion.com
Connaitre la Politique d’exactitude des
24 avril 2024
Un commercant peut s’exempter d’etiqueter chaque produit. Il doit alors respecter la Politique d’exactitude des .
À suivre sur http://www.opc.gouv.qc.ca/consommateur/sujet/-rabais/magasin/conseils/politique-exactitude/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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opc.gouv.qc.ca
Pinel, Duflot, Scellier, Borloo, Robien : Simulations et ...
24 avril 2024
Les niveaux des loyers seront de plus en plus transparents en France, grace a la des donnees recueillies par des observatoires locaux crees ces ...
À suivre sur http://www.borloo-de-robien.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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borloo-de-robien.com
Pour une modernisation de la television numerique ...
24 avril 2024
Promulgation de loi (14 octobre 2015) Mercredi 14 octobre 2015, le President de la Republique a promulgue la loi relative au deuxieme dividende numerique et a ...
À suivre sur http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201506/pour_une_modernisation_de_la_television_numerique_terrestre.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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senat.fr
FORD AUTO : Concessionnaire FORD …
24 avril 2024
Voir les vehicules d'occasion a MARSEILLE chez FORD AUTO - Un large choix de vehicules disponibles.
À suivre sur http://www.fordauto.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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fordautodiffusion.com
Inter-Livres
24 avril 2024
Inter livres, un ministere de la Ligue pour la lecture de la Bible a pour vision faire grandir spirituellement les chretiens francophones du Quebec via ...
À suivre sur http://www.inter-livres.ca/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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inter-livres.ca
La complementaire sante en France en 2008 : une large ...
24 avril 2024
Questions d’economie de la sante n° 161 - Janvier 2011 2 LA COMPLEMENTAIRE SANTE EN FRANCE EN 2008 : UNE LARGE MAIS DES INEGALITES …
À suivre sur http://www.irdes.fr/Publications/2011/Qes161.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
La suite sur le site :
irdes.fr
Loi Nome - Glossaire - CRE
24 avril 2024
La loi n° 2010-1488 du 7 decembre 2010 portant organisation du marche de l’electricite, dite loi Nome, a pour objectif de permettre une ouverture effective du ...
À suivre sur http://www.cre.fr/glossaire/loi-nome
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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cre.fr