Prix de SOCCRAM
Prix SOCCRAM situé à RENNES (35200), 8 AV HENRI FRÉVILLE.
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Rajf.org | Conseil d’Etat, 17 octobre 2003, n° 249822 ...
17 juin 2025
La Boite a Piles Reims Batteries, piles : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Montage juridique et financier. Aspect juridique: la societe a ete designee concessionnaire de service public pour une duree de 20 ans par Arrete du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance energetique pour les batiments existants proposes a la vente en France metropolitaine abstrats : 39-01-03-03,rj1,rj2 marches et contrats administratifs - notion de contrat administratif - diverses sortes de contrats - delegations de service public -a ... Conseil d’Etat, Assemblee, 5 Mars 1999, President de l’Assemblee Nationale. Les marches conclus par les assemblees parlementaires en vue de la realisation ...
À suivre sur http://www.rajf.org/spip.php?article2083
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Execution des delegations de service public ...
17 juin 2025
Contrat de delegation de service publicModifications au contrat de delegation de service publicFin de la delegation de service public
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/execution-des-delegations-service-public
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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Marches et contrats administratifs Section des travaux ...
17 juin 2025
1 Marches et contrats administratifs Section des travaux publics - Avis n° 371.234 - 19 avril 2005 Delegations de service public - Conditions de prolongation par ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/content/download/1091/3301/version/1/file/371234.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Les Cahiers du Bois-Energie - Biomasse Normandie
17 juin 2025
Edites avec le soutien de l'ADEME, ces cahiers sont publies dans les deux editions du Bois International : "Edition verte" (scierie & exploitation forestiere) et ...
À suivre sur http://www.biomasse-normandie.org/articles-documents-cahiers-bois-energie_126_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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Dechets : Angers Loire Metropole
17 juin 2025
Capitale europeenne du developpement durable, Angers Loire Metropole œuvre pour l’economie, l’environnement, les solidarites, l’amenagement et les ...
À suivre sur http://www.angersloiremetropole.fr/vos-demarches/documents-sur-l-impact-sur-l-environnement/dechets/index.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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Cantons de Dijon - France, le tresor des regions
17 juin 2025
Chevigny-Saint-Sauveur. 10 000 hab. (Chevignois) dont 170 a part, 1 211 ha dont 250 de bois, commune de la Cote-d’Or dans le canton de Dijon-2, a 8 km ESE de Dijon.
À suivre sur http://tresordesregions.mgm.fr/cant.php?ct=2199®ion=26
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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Rotary Club de Rennes - Rotary International - District 1650
17 juin 2025
A la suite du tsunami du 11 mars dernier au Japon, le Rotary International a distribue 3,6 millions de dollars de secours. Les Rotary Clubs de Rennes ont decide de ...
À suivre sur http://www.rotaryd1650.org/clubs/Rennes/actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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Arrete du 1er decembre 2015 modifiant l'arrete du 15 ...
17 juin 2025
Arrete du 1er decembre 2015 modifiant l'arrete du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance energetique pour les batiments existants proposes a ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031572417&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Administration D Entreprises - - Audentia - Conseils ...
17 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou …
17 juin 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/departement92.htm
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