Prix de ETAT CIVIL
Prix ETAT CIVIL situé à VITRE (35500), 1 PLACE NOTRE DAME.
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Actes d' | Ville et Pays de Challans
26 mai 2025
Mairie de Saint-Die-des-Vosges Service - et Reglementation Place Jules-Ferry 88100 Saint-Die-des-Vosges. 03 29 52 66 66. Horaires d'ouverture AVERTISSEMENT Les Archives departementales de la Haute-Corse ont procede a la mise en ligne des registres d´ de 1793 a 1902 des communes de Haute ... L' est l'instance qui enregistre tous les evenements d' qui surviennent dans la vie d'une personne (naissance, reconnaissance, mariage ... Selectionnez une commune avec le menu deroulant -- Tous ... Recherche dans les registres paroissiaux, d' et les tables decennales I. Les principes generaux de l' en France A. L'enregistrement d'un evenement de l' survenu en France B. Le droit a avoir un et ...
À suivre sur http://www.challans.fr/actes-d%C3%A9tat-
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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challans.fr
Accueil - Actes-23 Actes d' partages en CREUSE
26 mai 2025
Portail Creusois d'entraide genealogique par la mise en ligne d'actes d' et archives photographies. Consultation entierement gratuite.
À suivre sur http://www.actes23.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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actes23.fr
- Ath - Blog Sudinfo-Ath
26 mai 2025
Ci-dessous, l’ de la ville d’Ath et cela a partir du 14 mai 2013. Les mariages : Nulens Yannik, Ath (Arbre (Hainaut)) et Hautecoeur Nancy, Ath (Arbre ...
À suivre sur http://ath.blogs.sudinfo.be/--ath/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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blogs.sudinfo.be
GPA : l’inscription a l’ d’enfants nes ...
26 mai 2025
La Cour de cassation a valide, vendredi 3 juillet, l’inscription a l’ d’enfants nes a l’etranger par gestation pour autrui (GPA). Cette ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/famille-vie-privee/article/2015/07/03/gpa-la-cour-de-cassation-valide-l-inscription-a-l---des-enfants-nes-a-l-etranger_4669226_1654468.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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lemonde.fr
Moussan
26 mai 2025
3eme national au salon de l'agriculture pour le projet porte par nos jeunes de la MJC: ''le Ciala pour tous''. Ce projet avait deja obtenu un regional ...
À suivre sur http://moussan.blogs.lindependant.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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blogs.lindependant.com
- & Citoyennete - Site de la ville de Coutances
26 mai 2025
Le service - se situe au rez-de-chaussee de l’Hotel-de-Ville. Il est ouvert tous les jours sauf le week-end de 8h30 a 12h et de 13h30 a 17h30.
À suivre sur http://www.ville-coutances.fr/vos_demarches/_et_citoyennete.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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ville-coutances.fr
Historique de la Statistique de l' ...
26 mai 2025
1605 Les missionnaires denombrent 44 colons etablis en Nouvelle-France.1608 Samuel de Champlain fonde la ville de Quebec.1617 Louis Hebert et sa famille, les ...
À suivre sur http://www.statcan.gc.ca/fra/sante/vital/2012001/hvs
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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statcan.gc.ca
Instruction generale relative a l' du 11 mai ...
26 mai 2025
INTRODUCTION GENERALE. L'instruction generale relative a l' elaboree en 1955 a regroupe en un seul document les multiples dispositions legislatives ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000647915
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
liste des offices d' du canton - Republique et ...
26 mai 2025
Le canton de Neuchatel se divise en sept arrondissements pour les offices d' .
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DJSC/JUST/-/Pages/liste-offices.aspx
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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ne.ch
Irlande : une loi pour faciliter le changement d' ...
26 mai 2025
Apres le Danemark et Malte, l'Irlande devient le troisieme pays a faciliter le changement d' pour les personnes «trans». Deux mois apres la victoire ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/international/2015/07/17/01003-20150717ARTFIG00270-irlande-une-loi-pour-faciliter-le-changement-d---des-personnes-trans.php
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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lefigaro.fr
| Conducteurs et vehicules - Republique et canton ...
26 mai 2025
Permis d'eleve-conducteur; Prestation ; Forfait pour examen theorique (valable 12 mois) CHF 70.-Forfait de delivrance de permis: CHF 100.-Examen pratique cat.
À suivre sur http://ge.ch/vehicules/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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ge.ch
Exemples devis travaux, travaux - Acces membre, …
26 mai 2025
Devis travaux : 19 201 demandes de travaux, 51 775 proposes par des entreprises notees.
À suivre sur http://devis.contactartisan.com/devis.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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contactartisan.com
DE THESE - Centre Francais de Droit Compare
26 mai 2025
1957 : Xavier BLANC JOUVAN: Les rapports collectifs du travail aux s-Unis. 1958 : Bernard JOSIEN: La responsabilite du transporteur de marchandises en droit anglais
À suivre sur http://www.centrefdc.org//_theses.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
centrefdc.org
Accueil - Site Officiel de la Ville de Namur
26 mai 2025
ville.namur.be decouvrez es actualites, les demarches administratives de a >z, les rubriques emploi et economie, culture et tourisme, environnement, urbanisme et ...
À suivre sur http://www.ville.namur.be/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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ville.namur.be
Sylviane Agacinski : "Inscrire a l' les ...
26 mai 2025
Sylviane Agacinski : "Inscrire a l' les enfants nes par GPA serait un scandale" 08:36 Telecharger; Sylviane Agacinski : "Inscrire a l' les ...
À suivre sur http://www.rtl.fr/actu/politique/sylviane-agacinski-inscrire-a-l---les-enfants-nes-par-gpa-serait-un-scandale-7778797149
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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rtl.fr