Prix de MODELSKI PASCALE
Prix MODELSKI PASCALE situé à GRENOBLE (38000), 14 BOULEVARD EDOUARD REY.
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Actualites
08 mai 2024
SELARL EYDOUX ET , , Avocat participant aux ventes aux Encheres Publiques a GRENOBLE, Isere - Rhone-Alpes. Si beaucoup de confreres n'ont pas rapidement mesure l'importance des projets legislatifs fondes sur le rapport de l'inspection generale des finances pour le ... Le Conseil national des barreaux se mobilise dans la lutte contre les violences faites aux femmes Retour sur le Congres des Avocats du 9 octobre ayant eu pour theme ... Index des decision municipales du maire dans le cadre de ses delegations depuis 1995. Conformement a l'article L 2122-22 du code general des collectivites ... Ces deux cahiers sont ainsi mis a jour des dispositions de l’ordonnance n° 2011-1895 du 19 decembre 2011 relative a la partie legislative du Code des ...
À suivre sur http://www.presences-grenoble.fr/outils/actualites/actualites-13128.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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Decret du 13 juillet 2009 portant promotion et …
08 mai 2024
Par decret du President de la Republique en date du 13 juillet 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020849237
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
08 mai 2024
La mission d’information sur les professions juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Philippe Houillon ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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