Prix de UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
Prix UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS situé à OLIVET (45160), 427 RUE DE LA BERGERESSE.
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La marche en avant accords-cadres - Achats
03 mai 2024
L'UGAP ( d’Achats ) est une centrale d'achat au sens de l’article 9 du code marches Ce dernier a modifie l’article 1er ... a CHAMPS SUR MARNE (77420) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, … Fin TRV gaz et electricite: plus de 30 de comman pour les achats Sigles relatifs aux marches : AAPC, AC, ACMP, ACT, ADAE, ADELE, ADEME, AE, AELE, AFNOR, AFOCERT, AMO, AMP, AO, AOO, AOR, AOP, AP, APA, APD, … DEUXIEME PARTIE: ARTICLE 1ER, ALINEA 1ER "Toute personne physique ou morale qui edite ou importe livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle edite ou ...
À suivre sur http://www.decision-achats.fr/Decision-Achats/Article/La-marche-en-avant--accords-cadres-24201-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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Groupement de comman, quand l' fait la force ...
03 mai 2024
Dans un contexte budgetaire tendu, le groupement de comman peut constituer un levier efficace pour les collectivites soucieuses de reduire leurs couts. Mais ...
À suivre sur http://www.decision-achats.fr/Decision-Achats/Article/Groupement-de-comman-quand-l--fait-la-force-37985-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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decision-achats.fr
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de ...
03 mai 2024
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matiere de marches
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021570204
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
- Chavigny
03 mai 2024
DECORIAL appartient au Groupe UTD qui accompagne les commercants depuis pres de 45 ans dans les metiers de la decoration et 20 ans en literie.
À suivre sur http://www.groupechavigny.fr/le-groupe/partenaires/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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groupechavigny.fr
Le medicament a l'hopital - Rapports - La ...
03 mai 2024
L'objet de ce rapport est d'approfondir les conclusions du rapport 2002 sur la securite sociale de la Cour comptes qui notait une forte augmentation ...
À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-/034000374/index.shtml
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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ladocumentationfrancaise.fr
L'elu local et le code marches
03 mai 2024
L'elu local et le code marches : L'elu local et le code marches
À suivre sur http://www.senat.fr/ct/ct04-01/ct04-01_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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senat.fr
MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET DE …
03 mai 2024
MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET DE L'INDUSTRIE INSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 pour l'application du code marches (decret no ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000224068
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Hierarchie textes - Portail marches du ...
03 mai 2024
Manuel de procedures du Code Marches TABLE ... marches 35. 2.4 ... delegations de service public dans l’ economique et ...
À suivre sur http://www.marches.sn/fichiers/13899410749468401d3a3a.doc
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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marchespublics.sn
Legibase Marches
03 mai 2024
Legibase Marches – Securisez vos marches ! Retrouvez toute la reglementation, centaines de fiches pratiques et de nombreux modeles ...
À suivre sur http://www.marches-.legibase.fr/newsletter/36
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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marches-publics.legibase.fr
Outils pour faciliter l’acces TPE et PME aux ...
03 mai 2024
Les pouvoirs adjudicateurs de l’Etat et de ses etablissements administratifs, collectivites territoriales et de leurs etablissements locaux ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_/oeap/publications/documents_ateliers/pme_commande_publique/guide_de_bonnes_pratiques.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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economie.gouv.fr
Droit marches en France — Wikipedia
03 mai 2024
Qui est soumis aux regles du droit marches ? Sont soumis au code marches l'Etat et ses etablissements autres que les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit__march%C3%A9s__en_France
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Droit_des_march%C3%A9s_publics_en_France
Ordonnance marches : une reforme en …
03 mai 2024
La transposition directives europeennes adoptees en 2014 a rendu necessaire la reecriture de la reglementation francaise marches .
À suivre sur http://www.lagazettecommunes.com/381487/ordonnance-marches--une-reforme-en-profondeur-decryptage/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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lagazettedescommunes.com
InfoTrade 2000 - Appels d'offre marche public ...
03 mai 2024
Le Pole Formation InfoTrade 2000 organise journees de formations aux marches . Notre equipe pedagogique est constituee de formateurs ayant ...
À suivre sur http://www.infotrade2000.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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infotrade2000.com
N° 4030 - Rapport d'enquete de M. Jean-Pierre Gorges …
03 mai 2024
AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUETE sur les produits financiers a risque souscrits par les acteurs locaux,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r4030.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Direction affaires juridiques - DAJ | Le portail ...
03 mai 2024
Publiees le 28 mars 2014 au Journal Officiel de l’ europeenne, les directives « marches » doivent etre transposees en droit interne au plus tard ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/daj
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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economie.gouv.fr