Prix de ETABLISSEMENTS CALMEJANNE
Prix ETABLISSEMENTS CALMEJANNE situé à ST LAURENT LES TOURS (46400), 899 AV. DE GAULLE LIEU-DIT BEOUNE.
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Federation Francaise de Cyclisme - Feed
30 mai 2025
La mairie. Vos demarches. Papier d’identite, documents, actes, cimetieres, recensement, debit de boissons, chiens dangereux, urbanisme, logement, impots ... Plusieurs demarches sont possibles pour deposer une demande de logement a Villemomble. Villemomble: L'hotel de ville. Blason: Administration; Pays France: Region: Ile-de-France: Departement: Seine-Saint-Denis: Arrondissement: Bobigny: Canton ... Petites annonces et encheres - Achat et vente de materiel et d'objets neufs ou d'occasion de chasse et de peche - bonnes affaires entre particuliers La commission d’enquete sur les produits financiers a risque souscrits par les acteurs publics locaux est composee de : MM. Claude Bartolone, president ; Jean ...
À suivre sur http://www.ffc.fr/flux/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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RAPPORT D’ACTIVITE 2014 - Sipperec - Accueil
30 mai 2025
SIPPEREC RAPPORT ANNUEL 2014 2 3 SOMMAIRE 4. LE SIPPEREC 6. Le SIPPEREC au service des collectivites 8. L’organisation et le fonctionnement du …
À suivre sur http://www.sipperec.fr/fileadmin/templates/pdf/rapport_activite/RA_2014_au_05.11.15_web.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Decision n° 2001-446 DC du 27 juin 2001
30 mai 2025
Loi relative a l'interruption volontaire de grossesse et a la contraception | Le Conseil constitutionnel a ete saisi, le 7 juin 2001, par MM ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2001/2001-446-dc/decision-n-2001-446-dc-du-27-juin-2001.505.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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Mineraux - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
30 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/minerauxNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Agence immobiliere Tours Nord (37100), achat, vente ...
30 mai 2025
Notre agence immobiliere Bourse de l’Immobilier Tours Nord vous proposent des maisons, appartements, terrains et locaux commerciaux a l’achat, la vente et la ...
À suivre sur http://www.bourse-immobilier.fr/tours-nord
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Archives de la XIIIe legislature - Propositions de loi ...
30 mai 2025
Propositions de loi deposees a l'Assemblee nationale Archives de la XIII e legislature (2007 -2012)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/documents/index-proposition.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Decision n° 91-290 DC du 9 mai 1991 - Conseil ...
30 mai 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/1991/91290dc.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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conseil-constitutionnel.fr
Ville de Gagny, la Mairie de Gagny et sa commune (93220)
30 mai 2025
Ville francaise du departement de la Seine-Saint-Denis dans la region d'Ile-de-France, Gagny compte 39 440 habitants appeles les Gabiniens et s'etend sur 6,8 km².
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-gagny.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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annuaire-mairie.fr
Reserviste : un engagement citoyen au service de la ...
30 mai 2025
Reserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des reserves militaires et civiles ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-725/r13-7256.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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senat.fr
Ville de Sevran, la Mairie de Sevran et sa commune (93270)
30 mai 2025
Ville francaise du departement de la Seine-Saint-Denis dans la region d'Ile-de-France, Sevran compte 49 807 habitants appeles les Sevranais et s'etend sur 7,3 km².
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-sevran.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Quimper — Wikipedia
30 mai 2025
Quimper: La cathedrale vue depuis l'Odet. Blason: Administration; Pays France: Region: Bretagne: Departement: Finistere (prefecture) Arrondissement: Quimper : Canton
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Quimper
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Quimper