Prix de JURIS EXPERTISES
Prix JURIS EXPERTISES situé à ANTIBES (06600), 2 PLACE GEN DE GAULLE.
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Liste des abreviations des principales references ...
29 mai 2025
Diagnostics Immobiliers est un cabinet specialise dans les reglementaires liees a l'immobilier et aux constructions. Votre partenaire confiance depuis 1997. SARL METRAGES PLANS a ANTIBES (06600) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... , votre partenaire confiance depuis 1997. Merci a tous nos clients pour leur confiance et leur fidelite. Vous aussi, devenez client , Prestations : diagnostic energetique, diagnostic electrique, diagnostic de plomb, diagnostic gaz, diagnostic immobilier pour location, diagnostic d'accessibilite handicapes, diagnostic merule, diagnostic immobilier loi carrez, diagnostic de pollution, diagnostic d'appartement, diagnostic ernmt, diagnostic termites, diagnostic de surfaces ... Le 17 aout prochain marquera l’entree en application du Reglement Europeen sur les successions internationales (*). Ce Reglement a ete signe par tous les pays de l’Union Europeenne a l’exception du Danemark, du Royaume-Uni et de l’Irlande.
À suivre sur https://www.clementfrancois.fr/abreviations-references-juridiques/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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clementfrancois.fr/abreviations-references-juridiques/
Les enseignes qui recrutent - emploi-pro.fr
29 mai 2025
Marque de pret a porter feminin creee en 1977, qui compte un reseau de 150 boutiques a l'enseigne. Sud express est une marque de pret a porter proposant une mode a abordables.
À suivre sur https://www.emploi-pro.fr/franchise
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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emploi-pro.fr/franchise
Franchises Ecologie-Environnement - Toute-la-Franchise.com
29 mai 2025
Vous souhaitez ouvrir une franchise Franchises Ecologie-Environnement ? Decouvrez tous les reseaux qui marchent et recherchent actuellement des franchises.
À suivre sur https://www.toute-la-franchise.com/R99-franchise-franchises-ecologie-environnement.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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toute-la-franchise.com/R99-franchise-franchises-ecologie-environnement.html
Franchises Immobilieres - Toute-la-Franchise.com
29 mai 2025
Devenir franchise dans le domaine de l'immobilier avec les franchises immobilieres : La franchise immobiliere est un secteur ou la concurrence est rude et ou …
À suivre sur https://www.toute-la-franchise.com/R91-franchise-franchises-immobilieres.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Frais de notaire — Wikipedia
29 mai 2025
Divorce Procedure amiable. Les frais de partage peuvent, schematiquement, etre evalues a 3 % de l’actif brut. Lorsque les biens immobiliers ne seront pas conserves par les epoux, ils seront avises de differer quelque peu leur divorce, et de n’y proceder qu’apres les avoir vendu, et partage amiablement le …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
Notre equipe de notaires - PME INTER Notaires
29 mai 2025
Notre grande equipe nous permet de vous offrir des services d’experts dans differents domaines du droit.
À suivre sur https://www.pmegatineau.ca/equipe-de-notaires/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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pmegatineau.ca/equipe-de-notaires/
Les actualites - Droit immobilier - Cabinet d‘avocat Finalteri
29 mai 2025
21 mars 2019. Le 22 decembre 2012, un couple consent a un autre, par l’intermediaire d’une agence immobiliere, une promesse de vente d’un immeuble qui est notifiee le meme jour, en application de l’article L. 271-1 du Code de la construction et de l’habitation.
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-immobilier.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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christian-finalteri-avocat.fr
(PDF) L'expertise et l'authentification des œuvres d'art ...
29 mai 2025
Academia.edu is a platform for academics to share research papers.
À suivre sur https://www.academia.edu/25713853/Lexpertise_et_lauthentification_des_%C5%93uvres_dart
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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academia.edu/25713853/Lexpertise_et_lauthentification_des_%C5%93uvres_dart
Le don manuel de parts sociales et d'actions
29 mai 2025
L’administration fiscale, qui cependant n’est pas juge de la legalite des conventions qu’elle enregistre, l’autorise egalement dans le bulletin officiel des impots concernant les droits d’enregistrement [40] et la prevoit sur son formulaire de declaration de don manuel [41].
À suivre sur http://royalformation.com/50_don-manuel-parts-sociales-actions.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
royalformation.com
Ifross: L'IFROSS
29 mai 2025
Avec plus de 4 500 diplomes, l’IFROSS est le premier centre universitaire francais de formation au management des organisations sanitaires et medico-sociales.
À suivre sur http://www.ifross.com/presentation-equipe-ifross/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
ifross.com
(PDF) Etude de differents scenarios d'introduction d'une ...
29 mai 2025
Etude de differents scenarios d'introduction d'une ecoconditionnalite dans les achats publics de bois tropicaux-Rapport final des phases 1 et 2
À suivre sur https://www.academia.edu/12701902/Etude_de_diff%C3%A9rents_sc%C3%A9narios_dintroduction_dune_%C3%A9coconditionnalit%C3%A9_dans_les_achats_publics_de_bois_tropicaux-Rapport_final_des_phases_1_et_2
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
academia.edu/12701902/Etude_de_diff%C3%A9rents_sc%C3%A9narios_dintroduction_dune_%C3%A9coconditionnalit%C3%A9_dans_les_achats_publics_de_bois_tropicaux-Rapport_final_des_phases_1_et_2
Cour de cassation
29 mai 2025
2.1.1. Le droit de savoir face a un droit de controle sur des informations confidentielles. Les informations confidentielles relatives au fonctionnement d’une entreprise font l’objet d’une protection du droit, dont il faut voir comment elle trouve a se concilier avec le droit de savoir (2.1.1.1.).
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/face_droit_19405.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr/face_droit_19405.html
Reagir suite a des allegations mensongeres: la plainte en ...
29 mai 2025
Mise a jour du 15 juillet 2010: la loi du 9 juillet 2010 modifie la definition du delit de denonciation calomnieuse et permet desormais une quasi-impunite aux parents qui proferent de fausses accusations contre leurs ex-conjoints.
À suivre sur http://www.jafland.info/post/2008/07/29/Reagir-suite-a-de-fausses-allegations%3A-la-plainte-en-denonciation-calomnieuse-au-penal-ou-en-denonciaion-temeraire-au-civil
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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jafland.info
PCBF | Programme canadien de bourses de la Francophonie
29 mai 2025
En se basant sur les besoins d’un pays beneficiaire cette annee dont l’une des priorites de formation est le genre dans la resolution de conflits internationaux, l’equipe de gestion du PCBF a developpe avec l’institut Femmes, Societes, Egalite et Equite (IFSEE) de l’Universite Laval une formation sur mesure.
À suivre sur http://www.boursesfrancophonie.ca/cartographie.php
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
boursesfrancophonie.ca
Electa una via, et apres, tiens-y toi - Journal d'un avocat
29 mai 2025
Billet un peu technique, qui s'adresse surtout a mes confreres, aux etudiants, aux eleves avocats, et aux associations de victimes. Je vais donc, une fois n'est pas coutume, me cantonner a un vocabulaire technique s'adressant a des tes.
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/01/14/842-electa-una-via-et-apres-tiens-y-toi
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
maitre-eolas.fr