Prix de MOUILLAGES COMMUNAUX
Prix MOUILLAGES COMMUNAUX situé à ARRADON (56610), RUE BOURUET AUBERTOT.
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Ville de Morges - Ports de Morges
21 avril 2024
Pedagofiche est une societe juridique specialisee dans le droit administratif de revues a destination des collectivites locales, des maires et des communes. Que faire de votre bateau ? Premiere demande ou renouvellement, la Ville de La Teste de Buch propose des solutions de sur corps-mort. Guide de la TVA a l’usage des collectivites locales SOMMAIRE • 1 Les principes generaux de la TVA 1. Caracteristiques de la TVA 2. Champ d’application de ... LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2015 . Conseil municipal du 24 septembre 2015 . Deliberation n° 2015-2-107 : Approbation de la modification n°2 du ... La region morgienne est divisee en quatre zones portuaires : Port du Petit-Bois, Port du Chateau, Baie de l'eglise, Port du Bief. Le bureau du garde-ports se ...
À suivre sur http://www.morges.ch/vivre-a-morges/loisirs/ports/ports-de-morges-1895
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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morges.ch
Senat - Compte rendu analytique officiel du 29 mai 2015
21 avril 2024
SEANCE. du vendredi 29 mai 2015. 109 e seance de la session ordinaire 2014-2015. presidence de M. Thierry Foucaud, vice-president. Secretaires : M. Jean-Pierre ...
À suivre sur http://www.senat.fr/cra/s20150529/s20150529_0.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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Ambiente : L'environnement - L'invitu - Des passions a ...
21 avril 2024
Decharges saturees, poubelles pleines a craquer, detritus sur les plages, au bord des routes et en pleine nature : la Corse croule sous les dechets qu'elle ne ...
À suivre sur http://www.l-invitu.net/ambiente.php
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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l-invitu.net
www.var.fr
21 avril 2024
Equipement des Comites Feux de Forets ou des Reserves Communales de Securite Civile 115. 3.2.2.12. Fonctionnement des Comites Feux de ...
À suivre sur http://www.var.fr/documents/35004/464436/GUIDEDESAIDES2015.doc/e1676da4-1a4d-43f8-8e1a-0379042e468e
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Actualites de la ville de Saint-Raphael | Ville de Saint ...
21 avril 2024
Site officiel de la ville de Saint-Raphael (Var). Actualites de la ville, l'agenda culturel et sportif, les services municipaux, les demarches administratives et ...
À suivre sur http://www.ville-saintraphael.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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Saint-Pol-de-Leon — Wikipedia
21 avril 2024
Saint-Pol-de-Leon [sɛ̃ pɔl də leɔ̃] est une commune francaise du departement du Finistere, en region Bretagne. Petite cite de caractere et station ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Pol-de-L%C3%A9on
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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DIX-NEUVIEME SIECLE - Cronica di a CORSICA
21 avril 2024
PETRU GIOVELLINA est maire de Bastia. 3 Avril: A Londres, premier testament de PASQUALE PAOLI, dicte par lui, et depose aux archives du diocese de Canterburry.
À suivre sur http://oursjeancaporossi.perso.neuf.fr/Chronique/Dixneuvieme.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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Actualites Plougasnou - Le Homard enchaine, l'autre ...
21 avril 2024
Des echanges passionnants mais terriblement inquietants sur l'avenir de la sante et de l'hopital public a Plourin les Morlaix, pour cette assemblee ...
À suivre sur http://homardenchaine.fr/actualite.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Le tourisme, un atout formidable pour la France
21 avril 2024
Le tourisme, un atout formidable pour la France : Le tourisme, un atout formidable pour la France
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r10-684/r10-684_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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N° 2872 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de ...
21 avril 2024
N ° 2872 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2872.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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N° 1740 - Rapport d'information sur l'application de la ...
21 avril 2024
N ° 1740 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1740.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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