Prix de AUTONOME SOLIDARITÉ ENSEIGNEMENT PUBLIC MOSELLE
Prix AUTONOME SOLIDARITÉ ENSEIGNEMENT PUBLIC MOSELLE situé à METZ (57000), 8 R GOUSSEL FRANÇOIS.
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Index general des projets / propositions de loi
07 mai 2024
L'association departementale des Pupilles de l' de la vient de lancer une souscription visant a permettre le depart en vacances, sur ... Lycee professionnel : la responsabilite de l'enseignant est-elle engagee si un eleve a un accident sans son equipement de securite ? Un enseignant acceptant ... JORF n°151 du 1 juillet 2004 page 11944 texte n° 1 LOI n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative a la pour l'autonomie des personnes ... Service gratuit ou surtaxe, plafonne a 0,80€/min ou 3,00€/appel + d'appel, tarification selon operateur.* *Tarifs TTC indicatifs maximum en vigueur au ... Lundi 16 fevrier 2015. Audition de M. Bernard Beignier, recteur de l'academie d'Aix-Marseille; Audition de M. Jean Bauberot, president d'honneur et professeur ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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senat.fr
UD FO 93 SEINE-SAINT-DENIS - Force Ouvriere
07 mai 2024
Secretaire general : Reza PAINCHAN Bourse departementale du Travail 1, Place de la liberation BP 96 93016 BOBIGNY CEDEX. Telephone : 01 48 96 35 35
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/UD-FO-93-SEINE-SAINT-DENIS
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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force-ouvriere.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
07 mai 2024
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action sociale et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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dcalin.fr
Hebergeur - hebergement web
07 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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hebergement-hebergeur.fr
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE …
07 mai 2024
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE INSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 pour l'application du code des marches s (decret no ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000224068
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Accueil
07 mai 2024
Bonne nouvelle pour Ham ! A l'heure ou la commune est raccordable au Tres Haut Debit (fibre optique), l'Insee vient d'annoncer une progression demographique de 11 ...
À suivre sur http://www.hamsousvarsberg.fr/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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hamsousvarsberg.fr
Passer une annonce - Site Mustradem
07 mai 2024
Vends un "pack" d'une trentaine de CD de trad: Les Zeoles, Djal, Blowzabella, Tref...et plein d'autres pour un montant de 400€. Pour avoir la liste me contacter ...
À suivre sur http://www.mustradem.com/annonces//consulterLesAnnonces.php3
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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mustradem.com
LA LAICITE DE l'ECOLE EN FRANCE
07 mai 2024
INTRODUCTION . De la decision prise en 1989 par trois jeunes filles de confession musulmane de se presenter dans leur college coiffees d’un « foulard » allait ...
À suivre sur http://fabien.collet.pagesperso-orange.fr/laicite.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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collet.pagesperso-orange.fr
Debat sur la laicite
07 mai 2024
Lancement d'un site sur la laicite : La Ligue de l' et des associations d'education populaire ont presente jeudi a Paris devant la presse leur ...
À suivre sur http://education.devenir.free.fr/debatlaic.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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devenir.free.fr
www.assofrance.net
07 mai 2024
Association ASFD L’Association a pour objet d’aider et d’apporter, sur le territoire Francais, une assistance benevole aux personnes en difficulte, en ...
À suivre sur http://www.assofrance.net/all.php
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
La suite sur le site :
assofrance.net
N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015
07 mai 2024
N° 2234. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 er octobre 2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Deputes - andex
07 mai 2024
Agrege de medecine dont l' et les travaux eurent une autorite dans le monde medical.. Il entra en politique suite d’un poste laisse ...
À suivre sur http://www.eglise-etat.org/Deputes.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
eglise-etat.org
Breves - Union Departementale syndicats Chretiens du …
07 mai 2024
voir la webtv cftc nous ecrire. lundi de pentecOte . la cftc pour une plus juste, Ecrit ...
À suivre sur http://cftcvar.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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cftcvar.fr
1998 : L'hebergement des personnes agees en famille d ...
07 mai 2024
Memoire L’hebergement des personnes agees en famille d’accueil Bertrand Alain. Institut de formation en soins infirmiers de Verdun (Meuse), promotion
À suivre sur http://www.famidac.fr/?1998-L-hebergement-des-personnes
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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famidac.fr
N° 3292 - Rapport d'information de MM. Yves Durand et ...
07 mai 2024
N ° 3292 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3292.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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assemblee-nationale.fr