Prix de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL
Prix SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL situé à LABOURSE (62113), 40 B RUE ACHILLE LARUE.
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LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
03 juin 2025
On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment les personnes les moins favorisees, de maniere ... 12. etudiantank 24/03/2013. Bonjour :) Bon ca fait longtemps que je n'ai pas fait de droit , donc si c'est pas clair n'hesite pas a me le dire^^ En continuant a naviguer sur notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies vous proposer et offres adaptes a vos centres d'interets. Le Conseil d'Etat a considere que la convention confiant a une privee l'organisation d'un festival etait un marche public de . Les formalites ... Vous venez d'etre redirige vers une page d'erreur. L'adresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez suivre votre ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
ADELS - TERRITOIRES
03 juin 2025
Les fiches de lecture en ligne depuis 2000 classees par annees et mois de parution : 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
À suivre sur http://www.adels.org/territoires/lectures.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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adels.org
CJCE, 18 janvier 2007, affaire C-220/05, Jean Auroux e.a ...
03 juin 2025
Repondre aux marches les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou a distance)
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-/Textes/Jurisprudence/CJCE-C-220-05-auroux-roanne-2007-01-18.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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marche-public.fr
Les Marches - Ville de Sainte-Maxime
03 juin 2025
Les Marches . Commercant, entrepreneur ou artisan, decouvrez les marches de la Ville de Sainte-Maxime, repondez a certains appels d’offre.
À suivre sur http://www.ville-sainte-maxime.fr/les_marches_.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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ville-sainte-maxime.fr
Comment la France se prepare a accueillir les refugies
03 juin 2025
« La France a accueilli 500 000 Espagnols [a la fin de] la guerre d’Espagne et 120 000 boat people en 1979 », en provenance du Vietnam, du Cambodge et du Laos ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr//article/2015/09/08/mobilisation--loger-24-000-refugies_4749008_3224.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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lemonde.fr
N° 2971 annexe 0 - Rapport la commission …
03 juin 2025
PROJET DE LOI. portant nouvelle organisation territoriale de la Republique, TEXTE ELABORE PAR . LA COMMISSION PARITAIRE. Voir les numeros :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta-commission/r2971-a0.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation le ...
03 juin 2025
LOI n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation le logement et la lutte contre l'exclusion
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020438861&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
omondouvelo
03 juin 2025
Ce site est constitue en partie du site de Droit d'Velo la periode allant de juin 2002 a novembre 2005. Agenda
À suivre sur http://omondouvelo.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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omondouvelo.com
Documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ...
03 juin 2025
Japon : catastrophe naturelle et irresponsabilite decideurs; Pierre Bachelot : le fils de Roselyne, la ministre, a bien de la "chance" ... d'avoir sa maman !
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-suite-accueil.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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cgt-martinique.fr
Se connecter a J360
03 juin 2025
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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projet de loi la croissance, l'activite et l ...
03 juin 2025
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-300.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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senat.fr
Le nouvel espace rural francais - Accueil - Senat
03 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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senat.fr
Comparatif programme politique l'election ...
03 juin 2025
Comparatif Programme Presidentielle 2012 : compare chaque programme politique candidats a la presidence en France. Comparaison detaillee programmes ...
À suivre sur http://socialcompare.com/fr/comparison/comparatif--programmes-politiques--les-elections-presidentielles-2012
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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socialcompare.com
Droit affaires - Cours de droit en ligne ...
03 juin 2025
Le cours de droit affaires est un peu plus vaste que le droit commercial. Le droit affaires est l'ensemble regles qui regissent le monde affaires ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit--affaires/cours-de-droit--affaires,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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ANICET LE PORS
03 juin 2025
"La fonction publique du XXI° siecle" par Gerard Aschieri et Anicet Le Pors Les Francais sont attaches a de qualite et de proximite.
À suivre sur http://anicetlepors.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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blog.lemonde.fr