Prix de LOCAL COMMUNAL DES AGENTS D'ENTRETIEN
Prix LOCAL COMMUNAL DES AGENTS D'ENTRETIEN situé à ST GEORGES DE RENEINS (69830), PARC MONTCHERVET.
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ALIMENTATION EN EAU POTABLE - Conception reseaux de ...
23 avril 2024
Il resulte de l'article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et articles 3 et 3-1 du decret n° 2004-878 du 26 aout 2004 que les ... Mme Yolande LETORT rappelle au Conseil Municipal que le CCAS de Gommerville a ete mis en sommeil a compter du 1 er janvier 2015 puis a ete cloture au 31 ... CURE D’AMAIGRISSEMENT POUR LA TRANCHE BENEFICIAIRE . Le taux reduit de 6% droits d’enregistrement s’applique sur la premiere tranche du d’achat ... Le CRF vous explique tout sur la formation du personnel d'une ville, commune ou CPAS en Wallonie. Le CRF presente les promotions et evolutions de carriere ... Jeudi 1er decembre 2016. lectrices de la mediatheque de La Gueriniere se sont reunies pour parler de leurs coups de cœur litteraires :
À suivre sur http://www.eauxpotables.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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Actualites et Curiosites a Foucarmont | Commune rurale de ...
23 avril 2024
Ils etaient nombreux, les petits yeux petillants de bonheur en cette soiree du mardi 13 decembre en la salle Lucien Boudin. En effet, apres une longue attente ...
À suivre sur http://www.foucarmont.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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Terrain non constructible : autant de regles que d ...
23 avril 2024
Causes de non constructibilite : la protection de la population. Un Plan d’urbanisme (PLU) ou un Plan d’occupation sols (POS) peut delimiter un ...
À suivre sur http://www.travaux.com/dossier/construction/421/Terrain-non-constructible-:-autant-de-regles-que-d-exceptions.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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travaux.com
Serrures electroniques - tous les fournisseurs ...
23 avril 2024
techniques, possibilites, et . Je peux vous rencontrer demain . Je travaille sur place la bas demain toute la journee. Ou le soir apres 19h sur paris 8e etoile ?
À suivre sur http://www.hellopro.fr/serrures-electroniques-2000868-fr-1-feuille.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
23 avril 2024
PROCES VERBAL DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 26/09/2016 Convocation le 16/09/2016. PRESENTS : LONGIN Denis, …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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ROCHEGUDE, notre commune
23 avril 2024
Une ceremonie en presence de Cathy Chaulet, Conseillere Departementale, Patrice Rouquette maire de Rivieres, elus de Rochegude et Barjac, ...
À suivre sur http://rochegudenotrecommune.midiblogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Conseil municipal de LONG (Somme) - long80.com
23 avril 2024
Conseil municipal de LONG (Somme) Compte-rendu par Lionel BACQUET. Seance du Conseil municipal du 26 octobre 2016 Etaient presents : MM. SUROWIEC Jean-Marie ...
À suivre sur http://www.long80.com/conseilmunicipal.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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long80.com
pompignac.net
23 avril 2024
Actualites a Pompignac (Gironde) et alentours ... Le bus arrive en fin de periode prevue en 2018 mais en attendant il faut l'entretenir et le mettre a ...
À suivre sur http://www.pompignac.net/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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pompignac.net
Fisconetplus 5.9.20 - Service Public Federal Finances
23 avril 2024
Numero 7 . La T.V.A. est neutre. Dans un circuit economique ou tous les sta sont taxes, la TVA frappe, grace au mecanisme de la deduction, le final d ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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minfin.fgov.be
Le journal en ligne - Mairie Praz Sur Arly - Haute Savoie
23 avril 2024
HORAIRES D'OUVERTURE. du Lundi au Vendredi : 9h -12h et 13h30 - 17h . le samedi de 9h a 12h... NOUS CONTACTER MAIRIE 36, Route de Megeve 74120 Praz sur Arly
À suivre sur http://www.mairie-prazsurarly.fr/frr9-le_journal_en_ligne.html
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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mairie-prazsurarly.fr
Accueil
23 avril 2024
Merci a Virginie Krebs (et toute son equipe de benevoles) qui accueille chaque annee devant sa maison impasse Champs "Les Gueules noires" (moto club ...
À suivre sur http://www.hamsousvarsberg.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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Zinfos 974, l'info de l'ile de La Reunion
23 avril 2024
La Prime de Noel sera versee cette annee a La Reunion a partir du 15 decembre en fonction banques allocataires, confirme la direction de la CAF Reunion.
À suivre sur http://www.zinfos974.com/Social_r123.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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zinfos974.com
::MINATD-GTZ: Tous les textes - cvuc-uccc.com
23 avril 2024
117 : Arrete: 2002: Arrete N° 092/CAB/PM du 05 Novembre 2002 fixant les indemnites de session presidents, membres et secretaires Commissions de ...
À suivre sur http://www.cvuc-uccc.com/minat/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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cvuc-uccc.com
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
23 avril 2024
et du domaine prive. Sous-section 1. Le domaine public 718. L'entree biens dans le domaine public (§1), leur sortie , leur delimitation , les obligations et ...
À suivre sur http://www.denistouret.net/droitadmbiens/domaineregimejuridique.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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Mairie - gouesnou.fr
23 avril 2024
Mairie de Gouesnou, Place Fusilles 29850 Gouesnou ... Programme Telethon 2016 La municipalite et les associations es se mobilisent pour la trentieme ...
À suivre sur http://www.gouesnou.fr/actualite.php
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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gouesnou.fr