Prix de ALINÉA BIS
Prix ALINÉA BIS situé à SOULIGNE SOUS BALLON (72290), MOULIN NEUF.
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DIRECTION DU LIVRE: DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
08 mai 2024
L'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation est complete par un ainsi redige : « A compter de la publication de la loi n° 2006-872 ... 1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ... BIC - Frais et charges - Depenses non liees a l'objet de l'entreprise rendues deductibles par la loi : en faveur du mecenat - Depenses d'acquisition d'œuvres ... Titre ; 27 JUIN 1921. - [Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.]
À suivre sur http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/-livre/-2a.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
08 mai 2024
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale en application de l'article 49, 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-300.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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N° 2460 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en ...
08 mai 2024
Article 1 er : Compensation par l’Etat a la securite sociale de la deduction de cotisations sociales sur les heures supplementaires dans les tres petites ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2460.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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projet de loi relatif a l'adaptation de la societe au ...
08 mai 2024
N° 83 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. 19 mars 2015 : PROJET DE LOI. relatif a l'adaptation de la societe au vieillissement. Le Senat a modifie, en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-083.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Comment sont evacuees les fumees | Renove Chaudiere
08 mai 2024
- DTU 61.1 – Chapitre VII – 8,223 – Paragraphe 1 – Le conduit d’evacuation ne doit ni etre encastre, ni incorpore, ni engrave dans les ...
À suivre sur http://renove-chaudiere.net/?p=128
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
08 mai 2024
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er juillet 2015)
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
08 mai 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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