Prix de ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES FRANCE EUROPE
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Documents d'information | Chambre de Paris
07 mai 2024
Creation d'une procedure de regularisation applicable aux transferts de benefices . Art. L. 62 A [nouveau] du livre des procedures La fixation du de transfert des transactions conclues au sein d'entreprises multinationales ne resulte pas, necessairement, comme pour les entreprises ... Commission d'enque sur l'evasion des capitaux des actifs hors de ses incidences Centre d' sur la Securite Internationale le Cooperations ennes Le Cercle Algerianiste National a decerne le du Roman Algerianiste 2015 a Marie Lou Lamarque pour son roman Civilites barbares. Femmes d'Orient d'Occident.
À suivre sur http://www.paris.notaires.fr/publications/depliants
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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paris.notaires.fr
CCI Paris Ile-de-
07 mai 2024
Depuis le 1er juill 2015, les CCI sont devenues autorite compente pour delivrer les cartes professionnelles autres documents necessaires a l’exercice d ...
À suivre sur http://www.cci-paris-idf.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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cci-paris-idf.fr
Nicolas Sarkozy — Wikipedia
07 mai 2024
Nicolas Sarkozy: Nicolas Sarkozy, a un somm du Parti populaire en, en 2015. Fonctions; President du parti « Les Republicains » En fonction depuis le 30 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Sarkozy
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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Notaire — Wikipedia
07 mai 2024
La remuneration du travail du notaire est composee exclusivement des emoluments des honoraires : La premiere remuneration correspond aux actes dont la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Notaire
CREDHO - Bibliographie - Ouvrages articles recents ...
07 mai 2024
Ouvrages articles recents: Rour a l'index thematique de la bibliographie >>> 3.7.2.1.2. Droit international regional > > Conseil de l' > CEDH ...
À suivre sur http://www.credho.org/biblio/nouv37212.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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credho.org
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
07 mai 2024
La mission d’information sur les professions reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente rapporteure ; M. Philippe Houillon ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
L'assurance vie | Notaires de
07 mai 2024
Trouver un notaire. Rrouvez les coordonnees du notaire le plus proche de chez vous sur l'annuaire des Notaires de . Specialiste de la fiscalite, votre ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/lassurance-vie
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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Les DOM, defi pour la Republique, chance pour la ...
07 mai 2024
Les DOM, defi pour la Republique, chance pour la , 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport) : Les DOM, defi pour la Republique, chance pour ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-519-1/r08-519-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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Confiez une mission a un Juriste independant ou un ...
07 mai 2024
Confiez une mission a un consultant independant de juristes.enligne-fr.com en Cherchez dans la candidatheque
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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