Prix de SOFILOGIS
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16 mai 2024
Le surloyer. Le SLS ou surloyer Le Supplement de Loyer de Solidarite (SLS) est applique par les organismes HLM, en plus du loyer et des charges locatives, aux ... Lance conjointement par Pitch Promotion et le groupe Hoche a Aubervilliers (93), le programme de logements sociaux a demarre avec la pose de la premiere pierre ... Date depot Actes et statuts numerises Achat; 15-10-2015: PV d'Assemblee + PV du Conseil d'Administration. 7,90 € 26-03-2015: Certificat de depot des fonds Stains (prononciation) est une commune francaise, situee dans le departement de la Seine-Saint-Denis en region Ile-de-France, membre de la Communaute d ... Ensemble des textes juridiques regissant le logement et plus particulierement le 1% logement - Code de la Construction et de l'Habitation
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6820A Location de logements Ile de France
16 mai 2024
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