Prix de COQUELLE GOURDIN
Prix COQUELLE GOURDIN situé à PARIS (75018), 13 BOULEVARD NEY.
Numéro de téléphone :
CONTENTIEUX (FORMATION COLLEGIALE) : Affaires courantes
28 mai 2024
TRANSFER INTERNATIONAL - GEDEBOR - : Complement nom (adressage) TRANSFER INTERNATIONAL GEDEBOR COQUELL: Adresse (RCS) ... … TRANSFER INTERNATIONAL (TRANSFER INTERNATIONAL/GEDEBOR/ ) Societe : 075850115 Fiche entreprise : ... Service gratuit2,99 € / appel + … Demandeur(s) : la societe -, societe anonyme, et aurree . Defendeur(s) : la societe Herve Balladur international (HBI), societe par actions ... a STRASBOURG 67200 : Adresse, horaires, telephone. Retour a la liste des resultats. ... Bon rapport qualite/. 0. Qualite des prestations. 0. . 1 Place de la Republique 59140 DUNKERQUE France. Contacter cette entreprise. Obtenir le numero---Service + appel * Ce ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-dunkerque.fr/download/plumitifs/phpmvaVJ5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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Siege social a PARIS
28 mai 2024
Site de - SA a Dunkerque 59140 293915. 15 novembre 2016. Bienvenue sur le site de - SA. Transport : logistique a Dunkerque …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/siege-social/2538740
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 15 mars ...
28 mai 2024
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arret suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal forme par M. X... et la societe …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000023742934
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2024
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Le Chateau
28 mai 2024
CHATA au Chateau . Vernissage le 30 septembre a 18h30. Dans le cadre des Rencontres Photographiques de Dunkerque.
À suivre sur http://www.lechateau.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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, 11 Rue des Corroyeurs, Koenigshoffen ...
28 mai 2024
Koenigshoffen Montagne Verte, Strasbourg 67200 - Numero de telephone, adresse, horaires, plan et avis des internautes. Toutes les infos sur ...
À suivre sur http://fr.nomao.com/41162203.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Felix — Wikipedia
28 mai 2024
Pauline -: Conjoint: Leonie -Crepy: Enfants: Eugene Louise Madeleine: ... le diplome de bachelier es-lettres et le d'honneur de ...Famille · L'Euloumad · Parcours · Un homme proche de ... · DistinctionsUNIVERSITE DE ROUEN Annee Universitaire 2012-2013jktd.fr/data/uploads/seance-8-la-cause.pdf · Fichier PDFl’argent pour payer le . On comprend alors que la notion de cause remplit, ... service de l'agence marseillaise de la societe , ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/F%C3%A9lix_
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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Toute clause de non-concurrence doit-elle prevoir une ...
28 mai 2024
Note :1 - La clause de non-concurrence n'avait pas encore revele tous ses secrets. Elle se devoile un peu plus dans cet arret promis a publication au Bulletin ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/droit-document/article/la-semaine-juridique-entreprise-affaires/21-2011/409_PS_SJE_SJE1121CM01409.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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AUDIENCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
28 mai 2024
(SA) 17 renvois ... ACTION EN PAIEMENT DU OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT 25/07/2011 : Mise au role sur renvoi d'une audience …
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/download/plumitifs/phpej1Z7k.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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CLAUSE DE NON CONCURRENCE INSEREE DANS UN PACTE …
28 mai 2024
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arret suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal forme par M. X... et la societe ...
À suivre sur http://lexinter.net/JPTXT/clause_de_non_concurrence_inseree_dans_un_pacte_d'actionnaires.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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lexinter.net
www.asselineau-avocats.com
28 mai 2024
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arret suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal forme par M. X... et la societe …
À suivre sur http://www.asselineau-avocats.com/uploads/760/publications/760-20121012-170452-cass-com-15-03-2011.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2024
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AUDIENCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
28 mai 2024
(sa) tfn proprete nord-normandie (sas) 14 renvois action en paiement du ou en sanction du non paiement 07/01/2011 : assignation 16 renvois
À suivre sur http://www.greffe-tc-dunkerque.fr/download/plumitifs/phpmDTxmC.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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Les conditions de validite des clauses de non-concurrence ...
28 mai 2024
... pour condamner in solidum M. X et la societe a payer a la societe HBI une certaine somme a titre de dommages-interets ... . 249 ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/conditions-validite-clauses-concurrence-salarie-5154.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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COUR DE CASSATION
28 mai 2024
, societe concurrente de son ancien employeur ; que ... residerait dans le symbolique des actions vendues a Monsieur GARGANO, ...
À suivre sur http://schmidtavocatblogducapitalinvestissement.typepad.com/files/cass-com-arr%C3%AAt-du-15-mars-2011.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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AUDIENCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
28 mai 2024
(SA) 8 renvois ACTION EN RESPONSABIL. ... PAIEMENT DU OU SANCTION NON PAIEMENT Mise au role sur renvoi d'une audience de …
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/download/plumitifs/phpbpvJXo.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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