Prix de STRATORIAL FINANCES

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Portevoix a Saint-Julien-en-Genevois par Antoine Vielliard

06 juin 2025

Les publications de , revue de presse sur la et les collectivites 2 novembre 2015 - Quelle evolution de la DGF 2016 pour votre intercommunalite? , cabinet specialise en et fiscalite locales a simule ... AMORCE - ADEME 7 AMORCE - ADEME 6 Guide juridique et fiscal du >> service public de gestion des dechets Chapitre1 • Le champ d'action de la collectivite La gestion des services a l'intercommunalite, notamment pour la distribution d'eau potable et l'assainissement, prend de l'ampleur depuis quelques annees en France ... , Retrouverez ci-dessous l'avis d'attribution de marches publics passes par la Communaute d'Agglomeration de Lens-Lievin au cours de l'annee. 15A007 ...

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N° 2310 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la ...

06 juin 2025

au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la lEgislation et de l’administration gEnErale de la rEpublique . sur la proposition de loi (n° 2241 ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2310.asp

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