Prix de SYNDICAT COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES
Prix SYNDICAT COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES situé à OULMES (85420), 25 R GARE.
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Smitom du Sud Saumurois : Mixte pour la …
29 mai 2025
Les sont des dechets ordinaires issus des menages, a l’exception des dechets recyclables et des dechets volumineux. Les astuces d'E'cogito > A la maison Compactez vos emballages pour gagner de la place... > A la maison Je sors mon sac jaune quand il est plein... > A la decheterie 435 bennes sortent tous les jours pour r les dechets parisiens. La Ville de Paris s'est resolument engagee dans une politique de reduction de (...) Page d'accueil du site internet du de l'Entre-deux-Mers-Ouest pour la et le Traitement des . Presentation du public et ... * Sous reserve des capacites d'accueil des dechetteries et dans la limite de 2 tonnes par semaine. **D.M.S (peintures, solvants, huiles de vidange, piles...), sous ...
À suivre sur http://www.smitom-sudsaumurois.com/marches-publics-smitom-attribues.php
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
smitom-sudsaumurois.com
Enlevement des et tarification ...
29 mai 2025
Enlevement des et tarification incitative : laisser le choix aux collectivites : Enlevement des et tarification incitative ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-323/r13-323_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Traitement des : quels choix apres le ...
29 mai 2025
Traitement des : quels choix apres le Grenelle ? : Traitement des : quels choix apres le Grenelle ?
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-571/r09-571_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
des Communes du Pays de Bitche - La …
29 mai 2025
La des / Multiflux. La des est effectuees toutes les semaines dans les 46 communes du pays de Bitche en ...
À suivre sur http://www.paysdebitche.fr/page82-8-la--des-dechets.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
La suite sur le site :
paysdebitche.fr
Redevances des - Porte du Sundgau ...
29 mai 2025
La redevance et assimilees permet de couvrir l’ensemble des frais lies au service , a savoir : La et l ...
À suivre sur http://www.portedusundgau.fr/environnement/redevances_des__.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
portedusundgau.fr
Instruction 3 D-5-98 du 07/10/98 : TVA. Champ d ...
29 mai 2025
Cette instruction rappelle les regles de la TVA applicables au service de et de traitement des et apporte des precisions sur les ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/9501
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
ineris.fr
La taxe d'enlevement sur les
29 mai 2025
La taxe d'enlevement des (TEOM) est la principale source de financement des services locaux de et de traitement des dechets.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=3&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_536
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Vos jours de - TRINOVAL - Mixte ...
29 mai 2025
Agnieres Handicourt, Bettembos, Bretencourt Souplicourt, Camps en Amienois, Caulieres, Eplessier, Equennes Eramecourt, Fourcigny, Frettemolle, Gouy l’hopital ...
À suivre sur http://www.trinoval.fr/infos-pratiques/vos-jours-de-/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
trinoval.fr
Accueil - SMICTOM de la Vallee de l'Authion
29 mai 2025
Bienvenue sur le site du SMICTOM de la Vallee de l'Authion ... Facture d'enlevement des . Choisissez votre mode de paiement
À suivre sur http://smictomauthion.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
smictomauthion.fr
Contribution des usagers - du Bois de l'Aumone
29 mai 2025
La TEOM. Le du Bois de l’Aumone est finance essentiellement par la TEOM (Taxe d’Enlevement des ). La TEOM permet de pourvoir aux ...
À suivre sur http://www.sba63.fr/spip.php?article8
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
sba63.fr
: pour echapper a la redevance ...
29 mai 2025
Dernieres actualites sur la redevance d'enlevement des La loi de finances rectificative pour 2015 amorce une reforme de la fiscalite...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/--redevance-recyclage-exoneration-decision-Cour-cassation-16693.php4
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
actu-environnement.com
Intercommunal a Vocations Multiples de Saint ...
29 mai 2025
Rapport annuel du Sivom A decouvrir Pour en savoir plus sur le SIVOM, la synthese ou le rapport annuel sur les et la qualite du ...
À suivre sur http://www.sivom-sgma.org/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
sivom-sgma.org
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAULDRE ET SOLOGNE
29 mai 2025
La Communaute de Communes Sauldre et Sologne lance une consultation pour la passation d’un marche d’assistance a maitrise d’ouvrage pour la mise en place d ...
À suivre sur http://communautedecommunessauldreetsologne.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
La suite sur le site :
unblog.fr
SICOVAD (Epinal, Vosges) - Pour recycler il faut trier
29 mai 2025
Le SICOVAD exerce lui-meme la competence des dechets, gere en regie directe un centre de transit des et une plateforme de compostage ...
À suivre sur http://www.sicovad.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
La suite sur le site :
sicovad.fr
intercommunal a vocation multiple — Wikipedia
29 mai 2025
Un intercommunal a vocations multiples (SIVOM) est un etablissement public de cooperation intercommunale francais, regi par les dispositions de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_intercommunal_%C3%A0_vocation_multiple
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Syndicat_intercommunal_%C3%A0_vocation_multiple