Prix de FEDERATION DES SOCIETES COOPERATIVES MARITIMES
Prix FEDERATION DES SOCIETES COOPERATIVES MARITIMES situé à ST GILLES CROIX DE VIE (85800), QUAI MARCEL BERNARD.
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Nouvelles du College - Actualites en gouvernance | CAS
03 juin 2025
14/12/2015 La Scop ETEC recompensee par le national de la Construction du Moniteur dans la categorie Travaux Publics Document d'Information Precontractuel. Document qui doit etre remis a un candidat a l’adhesion d’un reseau du commerce independant organise, lors qu ... Nationale SCOP du BTP, de Production du Batiment et Travaux Publics Annee 918: Coefficient: Annee: Coefficient: Annee: Coefficient: Annee: Coefficient: et annees: 1941: 12,73: 1965: 5,06: 1989: 1,56: anterieures: 151,64: 1942 ... Le Courtier en bourse est un intermediaire pour passer ordres de bourse sur les differents marches boursiers (Euronext, Nasdaq, Forex...). En France, il est ...
À suivre sur https://www.cas.ulaval.ca/cms/site/college/cas-gouvernance/actualites/nouvelles-cas
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Convention Collective 2015 journaux officiels et ...
03 juin 2025
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
03 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
03 juin 2025
N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la ...
03 juin 2025
Article 4 (Article L. 441-2 du code de commerce) - Publicite hors lieux de vente et apres vente. Commentaire : cet article encadre plus strictement, pour ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-436/l09-43625.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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senat.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
03 juin 2025
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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N° 1639 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
03 juin 2025
ii. table ronde avec organisations reprEsentatives du secteur forestier 73. iii. audition de m. stEphane le foll, ministre de l’agriculture, de l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1639.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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UNAF - Handicap / dependance
03 juin 2025
L’UNAF, relais expert du 8e OCIRP Acteurs economiques et Handicap qui vient d’etre lance 16/02/2015. La 8e edition du OCIRP Acteurs Economiques ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique304
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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unaf.fr
Reassurance — Wikipedia
03 juin 2025
Reassurance non proportionnelle. Dans le systeme de la reassurance non proportionnelle, le reassureur n’intervient qu’a un certain seuil de sinistre ou de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9assurance
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Lexique Bancaire - Sam Vuilleumier
03 juin 2025
N’est utilisee que pour les transports et fluviaux. Dans tous les autres cas, la clause CIP (2) ... Valeur boursiere ou du marche titres, ...
À suivre sur http://www.vuilleumier.com/documents/liens/Lexique%20Bancaire.doc
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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CAEF - Inspection generale finances - Rapports | Le ...
03 juin 2025
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques inspecteurs finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale--finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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economie.gouv.fr
Dixit 2011 - Tahiti - Calameo - Publishing Platform for ...
03 juin 2025
Dixit 2015 - Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise - Tahiti Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000543118cf57a9cfb6c2
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Offres d ...
03 juin 2025
Piloter la recherche en aquaculture (gestion de projet) en etant force de proposition sur les innovations; Assurer une veille scientifique et realiser ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/2012/01/offre-emploi-peche-aquaculture.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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J.O n° 20 du 24 janvier 2007
03 juin 2025
Decret du 22 janvier 2007 portant nomination a titre exceptionnel NOR : INTA0600326D. Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070020jour.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
03 juin 2025
Source : JORF n° 0114 du 17 mai 2008 - page 8026 - texte n° 1 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 16 mai 2008 portant elevation ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_16-05-08.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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