Prix de SYNDICAT COPROPRIETE
Prix SYNDICAT COPROPRIETE situé à NEUILLY SUR SEINE (92200), 5 RUE DAMES AUGUSTINES.
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Les declarations d’impot en | Le Blogue de la ...
16 mai 2024
les droits et obligations de chaque coproprietaire sont definis par un contrat ( le reglement de ) entre les coproprietaires ( article 13 de la loi du 10 ... Le loue-t-il un appartement qui lui appartient? Comme a un concierge par exemple? Si oui, ce qui suit est important. Si vous voulez completer les ... Postez votre message ici sous un pseudo de votre choix, il paraitra dans la zone « commentaires » ci-dessous, apres validation : Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite des applicables dans certains secteurs professionnels - Le statut de souleve de nombreuses questions.. Consultez www.pap.fr >>>
À suivre sur http://blog.solutioncondo.com/index.php/2009/03/les-declarations-dimpot-en-/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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solutioncondo.com
Federation Belge des coproprietaires | Federation Belge ...
16 mai 2024
Etes-vous interesse par l'hebergement des documents de votre pour un de 5,- € par coproprietaire et par an ?
À suivre sur http://www..be/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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copropriete.be
Syndic de - pratique.fr
16 mai 2024
Definition du de ; et conseil syndical; Quelles sont les fonctions du syndic ? Qui le designe ? Qui peut etre syndic ?
À suivre sur http://www.pratique.fr/syndic-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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pratique.fr
Reglementations > Recommandations > - …
16 mai 2024
LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que :
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/recommandation/recommandation-n-20-les-archives-du--des-coproprietaires
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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mon-immeuble.com
: la flambee des des assurances | …
16 mai 2024
Photo: Luc Melanson Depuis quelques annees, le cout des assurances de augmente rapidement. Comment freiner cette hausse? Voila longtemps que Me Yves ...
À suivre sur http://www.protegez-vous.ca/maison-et-environnement/assurance-.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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protegez-vous.ca
Anil.org :
16 mai 2024
ANIL / Agence Nationale pour l'Information sur le Logement. information, documentation, etudes sur le logement
À suivre sur http://www.anil.org/profil/vous-etes-proprietaire//
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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anil.org
Salon de la : tous les acteurs de la ...
16 mai 2024
Le Salon de la - 4 et 5 novembre 2015. Le Salon de la Gestion et du Patrimoine Immobilier (conseil syndical, coproprietaires, bailleurs, investisseurs ...
À suivre sur http://www.salon.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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saloncopropriete.com
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...
16 mai 2024
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la des immeubles batis Version consolidee au 02 fevrier 2016
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068256
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Tout sur la au Quebec | La.info
16 mai 2024
Vous avez des questions au sujet de la ? Visitez la.info, des professionnels repondent a toutes vos interrogations!
À suivre sur http://www.la.info/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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lacopropriete.info
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA …
16 mai 2024
DECRET DU 17 MARS 1967 Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 Loi fixant le statut de la des immeubles batis version consolidee au 7 mars 2007
À suivre sur http://www.lexinter.net/lois/loi_du_10_juillet_1965_fixant_le_statut_de_la__des_immeubles_batis.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2024
La suite sur le site :
lexinter.net
Cabinet Maruani Expert Syndic de s et gestion ...
16 mai 2024
Fixation du de vente d’un bien par un agent immobilier » Un agent immobilier engage sa responsabilite si le de vente d’un bien immobilier est en dess...
À suivre sur http://www.cabinet-maruani.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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cabinet-maruani.fr
Mon immeuble - L'information et les services de la …
16 mai 2024
Toute l'actualite de mon immeuble ACTUALITES. 13 fevrier 2016 0 commentaire(s) Consommation Economie collaborative : concurrence deloyale pour les professionnels ...
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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mon-immeuble.com
JPM-COPRO Accueil
16 mai 2024
Imprescriptibilite de l’action en nullite de la clause de repartition des charges confirmee par la Cour de cassation Cass 28-01-2016-1
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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jpm-copro.com
SNPI - Premier francais de l'immobilier
16 mai 2024
Le SNPI, National des Professionnels de l'Immobilier
À suivre sur http://www.snpi.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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snpi.com
La declaration de : un document a ne pas ...
16 mai 2024
L’affaire des coproprietaires du Bief des Seigneurs Tour D et al c. Klein (Cour superieure, 29 octobre 2003)(1: La Cour superieure ordonne le ...
À suivre sur http://www.le995muir.com/documents_utiles/la_declaration_de__et_la_loi.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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le995muir.com