Prix de SYNDICAT DE COPROPRIETE
Prix SYNDICAT DE COPROPRIETE situé à CLICHY (92110), 26 RUE HENRI POINCARE.
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05 mai 2024
Association dont la mission est d'air les s membres a mieux gerer les biens la collectivite pour preserver l'integrite s investissements ses ... Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 cembre 1986 relatif aux mesures publicite s applicables dans certains secteurs professionnels Postez votre message ici sous un pseudo votre choix, il paraitra dans la zone « commentaires » ci-ssous, apres validation : Assurance - Comparez c'est mieux s'assurer. vis gratuit pour particuliers et professionnels. Courtier en assurance puis 30 ans. Plus 40 assureurs ... Une experience 25 annees au service la . Une equipe dynamique et diplomee est a votre service. Nous sommes inpendants, n’appartenons a ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementations/theme/?type=jurisprunce
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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Syndics , recommandation 10-01, …
05 mai 2024
La Commission s clauses abusives, Vu le co la consommation et notamment ses articles L. 132-1 a L. 132-5 et R. 132-1 a R. 132-2-1;
À suivre sur http://www.clauses-abusives.fr/recom/11r01.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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clauses-abusives.fr
Salon la : tous les acteurs la ...
05 mai 2024
Le Salon la - 4 et 5 novembre 2015. Le Salon la Gestion et du Patrimoine Immobilier (conseil syndical, coproprietaires, bailleurs, investisseurs ...
À suivre sur http://www.salon.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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saloncopropriete.com
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT LA …
05 mai 2024
CRET DU 17 MARS 1967 Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 Loi fixant le statut la s immeubles batis version consolie au 7 mars 2007
À suivre sur http://www.lexinter.net/lois/loi_du_10_juillet_1965_fixant_le_statut__la__s_immeubles_batis.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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lexinter.net
Gui pratique la | Protegez-Vous.ca
05 mai 2024
Avis Les renseignements contenus dans le present gui constituent une source generale d’information sur la legislation en vigueur au Quebec au moment la ...
À suivre sur http://www.protegez-vous.ca/maison-et-environnement/gui--la-.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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protegez-vous.ca
, consequences la loi Alur
05 mai 2024
Une loi impactant lourment les modalites fonctionnement s s. La loi ALUR contient plusieurs dizaines d’articles relatifs a la .
À suivre sur http://sites.legitimconseil.fr/loi_alur/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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legitimconseil.fr
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut la ...
05 mai 2024
LOI Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut la s immeubles batis Version consolie au 19 juin 2008
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068256&dateTexte=20080619
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Le licenciement d’un concierge dans un immeuble soumis ...
05 mai 2024
L’article L 711-1 du co du travail precise : « sont consirees comme concierges, employes d’immeubles ou femme menage d’immeubles a usage d ...
À suivre sur http://www.avocatconseilparis.com/publications/le-licenciement-dun-concierge-dans-un-immeuble-soumis-au-statut--la-
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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avocatconseilparis.com
Feration s Coproprietaires au service la ...
05 mai 2024
Inscrivez-vous maintenant en ligne au Colloque annuel la 2013, parainne par la FCQ, la CORGEC, CondoConseils et CondoReseau.
À suivre sur http://www.coproprietairesquebec.org/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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coproprietairesquebec.org
Anil.org :
05 mai 2024
Les mesures suivantes sont applicables a compter du 27 mars 2014 Vente d’un lot . L'acquereur d'un lot en doit etre informe a ...
À suivre sur http://www.anil.org/profil/vous-etes-proprietaire//
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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anil.org
Agence immobiliere a Montpellier - Gestion locative ...
05 mai 2024
Vente et location d'appartement et maison a Montpellier avec l'agence immobiliere Bilan Patrimoine, le specialiste l'immobilier et la gestion s ...
À suivre sur http://www.bilanpatrimoine.org/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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bilanpatrimoine.org
Les milliemes ou mise en : Loi n° 65-557 ...
05 mai 2024
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965. Loi fixant le statut la s immeubles batis. Chapitre I : finition et organisation la .
À suivre sur http://www.diag-center.fr/diagnostic-immobilier.313/les-milliemes-ou-mise-en--loi-ng-65-557-du-1-juillet-1-65.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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diag-center.fr
: LES MAJORITES - Expert en ...
05 mai 2024
A INC document FICHE PRATIQUE : LES MAJORITES VOTE La loi du 10juillet 1965 sur la a cree trois grans majorites vote en ...
À suivre sur http://www.copro-info.com/docs/conseil__les_majorites__vote.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
La suite sur le site :
copro-info.com
Syndics , recommandation 96-01, …
05 mai 2024
Recommandation n°96-01 relative aux contrats proposes par les syndics (BOCCRF du 24/01/1996)
À suivre sur http://www.clauses-abusives.fr/recom/96r01.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
La suite sur le site :
clauses-abusives.fr