Prix de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Prix SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à NANTERRE (92000), 64 RUE 8 MAI 1945.
Numéro de téléphone :
Letourneau Bertrand | Avocat et Notaire
05 mai 2024
Les peuvent aussi decider en assemblee generale d'utiliser les fonds issus de la vente pour alimenter un compte pour travaux futurs (ravalement ... La Chambre syndicale de Mulhouse fait partie 120 Chambres de Proprietaires et affiliees a l'UNPI et reparties sur l'ensemble du Territoire. LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que : Etes-vous interesse par l'hebergement documents de votre copropriete pour un de 5,- € par coproprietaire et par an ? Le loue-t-il un appartement qui lui appartient? Comme a un concierge par exemple? Si oui, ce qui suit est important. Si vous voulez completer les ...
À suivre sur http://letourneaubertrand.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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Relation entre le syndic et le coproprietaire ...
05 mai 2024
Un coproprietaire peut-il solliciter le syndic ou doit-il s'adresser a d'autres personnes dans la copro?Le syndic peut il facturer honoraires particuliers?
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/relation-entre-le-syndic-et-le-coproprietaire/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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Federation au service de la ...
05 mai 2024
Inscrivez-vous maintenant en ligne au Colloque annuel de la Copropriete 2013, parainne par la FCQ, la CORGEC, CondoConseils et CondoReseau.
À suivre sur http://www.quebec.org/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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Les defaillants doivent QUAND meme ...
05 mai 2024
Les meme s'ils sont defaillants doivent payer les charges. Dans cet article une strategie pour eviter de payer pour eux vous sera proposee.
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/les--defaillants-doivent-ils-quand-meme-payer-les-charges/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014
05 mai 2024
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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Le 995 Muir - LES ET LES CHARGES …
05 mai 2024
LES ET LES CHARGES COMMUNES. Me Marie Trudel, avocate Andre M. Benoit, conseiller en gestion (1)
À suivre sur http://www.le995muir.com/documents_utiles/les__et_les_charges_communes.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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le995muir.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
05 mai 2024
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
05 mai 2024
Copropriete: vente d'une partie commune et reparatition du de vente. Vente d’une partie commune : comment repartir le de la vente en presence de ...
À suivre sur http://www.corse-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne …
05 mai 2024
Prevenir et prendre en charge la degradation coproprietes, mieux connaitre les coproprietes,creer un registre d’immatriculation Il n’existe pas de ...
À suivre sur http://ecocopro.com/la-nouvelle-loi-alur-en-ce-qui-concerne-les-coproprietes/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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ecocopro.com
Balagne Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
05 mai 2024
Copropriete: vente d'une partie commune et reparatition du de vente. Vente d’une partie commune : comment repartir le de la vente en presence de ...
À suivre sur http://www.balagne-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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balagne-immobilier.com
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
05 mai 2024
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
UNPI : Union Nationale de la Propriete Immobiliere -
05 mai 2024
UNPI : association de defense et d’information proprietaires immobiliers, l’UNPI conseille, informe, ecoute, represente et federe les proprietaires ...
À suivre sur http://unpi.org/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
unpi.org
Code civil du Quebec
05 mai 2024
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Controle comptes de l'exercice clos - JPM-COPRO …
05 mai 2024
Balance generale ( Guide pour le controle comptes ) comptes. nomenclature. contenu et verifications. 102. provisions pour travaux deci
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%207-5-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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jpm-copro.com
Faire gerer une copropriete par le 1er syndic de France ...
05 mai 2024
1er syndic de France, Foncia vous offre bien plus qu'une gestion rigoureuse de votre copropriete. Grace a son expertise, son puissant reseau et ses metho ...
À suivre sur http://fr.foncia.com/faire-gerer-une-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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foncia.com