Prix de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES IMMEUBLE
Prix SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES IMMEUBLE situé à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 1 RUE LOUIS PASTEUR.
Numéro de téléphone :
Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014
05 mai 2024
La Lettre Recommandee Electronique : nouvelles opportunites pour la copropriete; Accessibilite : Faciliter la realisation travaux dans les parties communes C'est, par exemple, le cas si la vente de la partie commune entraine une baisse de la valeur du lot d'un coproprietaire (en creant une perte de luminosite dans ... Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d', application du droit de la copropriete. Le ravalement d' : qui decide ? Qui paie ? Le ravalement periodique d'un est obligatoire. Impose par la loi, c'est aussi une question d ... Sur Universimmo.com, le portail communautaire de l’immobilier, retrouvez de nombreuses informations et conseils concernant les proprietaires, les ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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jpm-copro.com
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
05 mai 2024
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
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jpm-copro.com
Sortir d'une copropriete horizontale a deux ...
05 mai 2024
Jurisprudentes.net vous donne ormais acces a une offre de services juridiques concue pour satisfaire vos deman les plus recurrentes :
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Sortir-d-une-copropriete.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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jurisprudentes.net
Letourneau Bertrand | Avocat et Notaire
05 mai 2024
Service professionnel personnalise de qualite a concurrentiel; 30 premieres minutes de consultation sans frais; Notre expertise vous epargnera soucis, temps ...
À suivre sur http://letourneaubertrand.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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letourneaubertrand.com
Balagne Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
05 mai 2024
Copropriete: vente d'une partie commune et reparatition du de vente. Vente d’une partie commune : comment repartir le de la vente en presence de ...
À suivre sur http://www.balagne-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
05 mai 2024
Copropriete: vente d'une partie commune et reparatition du de vente. Vente d’une partie commune : comment repartir le de la vente en presence de ...
À suivre sur http://www.corse-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
Les defaillants doivent QUAND meme ...
05 mai 2024
Les meme s'ils sont defaillants doivent payer les charges. Dans cet article une strategie pour eviter de payer pour eux vous sera proposee.
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/les--defaillants-doivent-ils-quand-meme-payer-les-charges/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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coproprietaires-baissez-vos-charges.com
Code civil du Quebec
05 mai 2024
Le code est constitue d'un ensemble de regles qui, en toutes matieres auxquelles se rapportent la lettre, l'esprit ou l'objet de ses dispositions, etablit, en ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
05 mai 2024
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
Copropriete — Wikipedia
05 mai 2024
La copropriete est l'organisation d'un bati ou groupe d's batis dont la propriete est repartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Copropri%C3%A9t%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Copropri%C3%A9t%C3%A9
Federation au service de la ...
05 mai 2024
Le magazine Copropriete Plus en version PDF est offert temporairement aux administrateurs et s de copropriete membres de Condo ...
À suivre sur http://www.quebec.org/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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coproprietairesquebec.org
Le 995 Muir - INSPECTION DU BATIMENT, CARNET D ...
05 mai 2024
Outre l’aspect strictement financier de la gestion d’un , les membres du nouveau conseil d’administration du (qui succedent au promoteur et ...
À suivre sur http://www.le995muir.com/documents_utiles/inspection_du_batiment.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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le995muir.com
copropriete
05 mai 2024
les droits et obligations de chaque coproprietaire sont definis par un contrat ( le reglement de copropriete ) entre les ( article 13 de la loi du 10 ...
À suivre sur http://copropriete.info.pagesperso-orange.fr/coproprieteinfo//gestion.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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info.pagesperso-orange.fr
La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne …
05 mai 2024
Ameliorer la gestion coproprietes et prevenir leur degradation et faciliter la prise de decision lors AGL’organisation coproprietes s’avere ...
À suivre sur http://ecocopro.com/la-nouvelle-loi-alur-en-ce-qui-concerne-les-coproprietes/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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ecocopro.com