Prix de SARL ALEA
Prix SARL ALEA situé à POINTE A PITRE (97110), RES LE MOULIN DE BAS DU FO STAR VOYAGE GPE MARINA.
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Les nouveautes fiscales relatives a la clause de tontine ...
30 mai 2025
Definition de Lesion, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LESION DEFINITION Ouvrir ou reprendre un hotel est un projet qui, outre les choix et formalites classiques de creation ou de rachat, obeit a une reglementation bien specifique ... L’evaluation de l’usufruit et de la nue-propriete n’est reglementee que par le droit fiscal (CGI, article 669) et pour les cas qu’il prevoit ... Il n’y a pas de gerant majo dans une SAS, il devient president et salarie au sens du droit du travail. Pour un president de SAS, les dividendes sont en effet ... BIC - Plus-values et moins-values – Regles generales - Calcul des plus-values et des moins-values - Determination du de realisation
À suivre sur http://village-notaires.com/Les-nouveautes-fiscales-relatives
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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Ou nous trouver | Bultex, bien dormir est une science
30 mai 2025
Ou trouver votre produit Bultex ? Trouvez le point de vente Bultex le plus proche de chez vous en fonction de nos differentes collections.
À suivre sur http://www.bultex.com/ou-nous-trouver/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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DROIT des OBLIGATIONS - incivilites et delinquance
30 mai 2025
3 JURISPRUDENCE : L’existence d’un prejudice Doc. 1 : Cass. 3eme civ., 3 dec. 2003 ; SCI Place St Jean c/ Precom La Cour : - Sur le moyen unique : Attendu ...
À suivre sur http://yann.bisiou.pagesperso-orange.fr/fac/fichesDEUG20062007.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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Toutes les marques - RueDuCommerce - achat/vente Toutes ...
30 mai 2025
Par mail. Vous pouvez nous contacter par e-mail pour les commandes passees.
À suivre sur http://www.rueducommerce.fr/~top%20
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Questions frequentes - Cabinet Ag+ CONSEIL
30 mai 2025
Le d'acquisition de chaque droit est stipule dans l'acte ou, en cas d'acquisition a titre gratuit, la valeur venale retenue pour le calcul des droits de mutation.
À suivre sur http://www.nantes-patrimoine.com/Questions-frequentes_a82.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015
30 mai 2025
Investir en immobilier 2015 : Nos conseils sur l'investissement immobilier ancien, neuf, location nu, meuble, nue-propriete, fonds immobiliers, etranger.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/investir-en-immobilier-nos-conseils-investissement/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Les avis du Comite des abus de droit fiscal : ETUDES ...
30 mai 2025
les avis anterieurs au BOFIP Les tribunes sur l'abus de droit Histoire de l’abus de droit fiscal ... ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2012/11/28/comite-des-abus-de-droit-les-avis-publies-au-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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Machine de flocage velours electrostatique pour petits ...
30 mai 2025
Flocages electrostatique velours obtenus avec un appareil et du floc et sa colle, sur objets. Un univers de Prophilm , 6 Bis rue de la Fonderie F-59200 Tourcoing ...
À suivre sur http://www.flocolla.fr/flockage/tableau-de-bord-auto.php
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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flocolla.fr
Voyages et sejours dans les iles Anglo-Normandes avec ...
30 mai 2025
Un sejour a Jersey, Guernesey ou Sark En famille, en amoureux, entre amis Jerseytour est LE specialiste des iles Anglo-Normandes. Hotel ou Maison d'hote
À suivre sur http://www.jerseytour.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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jerseytour.com
L'attribution d'actions gratuites en 10 questions reponses
30 mai 2025
Actions gratuites : l'attribution d'actions gratuites en 10 questions reponses : le regime d'attribution, les societes, les beneficiaires, la mise en place, le ...
À suivre sur http://www.mascre-heguy.com/htm/fr/publications/pub_attribution_actions_gratuites.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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mascre-heguy.com
Associe — Wikipedia
30 mai 2025
Au sens large, un associe est une personne qui est membre d'une societe (entreprise constituee juridiquement sous la forme d'une societe), c'est-a-dire une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Associ%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Associ%C3%A9
Prim.net : Jurisprudence
30 mai 2025
Le droit pour un proprietaire de reconstruire a l’identique un batiment detruit ou demoli a ete reconnu par la loi n° 2000-1208 du 13 decembre 2000 ...
À suivre sur http://jurisprudence.prim.net/jurisprud2012/32_fiche.php
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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prim.net
Detecter les doublons - Excel - PC Astuces
30 mai 2025
Telechargez et/ou imprimez gratuitement l’integralite du sommaire des dossiers et guides pratiques de PC Astuces
À suivre sur http://www.pcastuces.com/pratique/astuces/1438.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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pcastuces.com
Droit administratif francais – Quatrieme Partie – Chapitre 2
30 mai 2025
You are here: Home / Manuel de droit administratif / Partie 4 - Les actes administratifs / Chapitre 2: Les contrats administratifs / Droit administratif francais ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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revuegeneraledudroit.eu
Location meublee (LMNP et LMP) et cotisation RSI. La loi ...
30 mai 2025
La location meublee, une activite civile dont les profits sont imposables dans la categorie des Benefices Industriels et Commerciaux (BIC), mais qui ne doit pas ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee-lmnp-et-lmp-et-cotisation-rsi-la-loi-de-finance-pour-2017-seme-le-trouble.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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leblogpatrimoine.com